Bibliographie d'histoire du droit en langue française

Contenus

• Le Tribunal de Mortain : 200 ans d'histoire.[Mortain-Bocage (Manche)].

  BUISSON, Gilles, 1990

• Le tribunal de simple police à Montpellier au XIXe siècle. (Hérault].

  PAMBRUN, Melle, 1978

• Metz et la Moselle de 1814 à 1870. [Thèse, 2 volumes].

  CONTAMINE, Henry, 1932

• Le Tribunal de première instance de Mende. La justice à Mende de l'an VIII à 1910. [Lozère].

  RÉMY, Émile, 1910

• L'organisation de la justice à Mayotte depuis 1841. [Thèse].

  SAIDAL, Mohamed, 2001

• Histoire des juridictions et des palais de justice de Marseille depuis leur origine jusqu'à nos jours. [Bouches-du-Rhône].

  TEISSEIRE, Raymond, 1932

• La justice au Maroc à l'époque coloniale.

  DEVAUX, Olivier, 2006

• [La justice] à Madagascar et aux Comores.

  ORTOLLAND, André, 2003

• La justice à Lyon d'un palais à l'autre (XVIIe-XXe siècles). [Rhône].

  LAVIGNE-LOUIS, Maryannick, 1995

• Mille ans de justice à Lyon. [Rhône].

  MOYSE, Guy, 1995

• La justice ancienne et moderne. Documents sur les institutions judiciaires du comté de Comminges et monographie du tribunal de Lombez. [Gers].

  TROYES, Félix, 1911

• La justice dans le Bas-Limousin et en Corrèze des temps féodaux à l'affaire du corbeau.

  LAVAL, Angèle, 2005

• Catalogue de l'exposition "La justice à Libourne (1789-1989)", organisée par le Tribunal de grande instance et la mairie. [Gironde].

  Ouvrage collectif, 1990

• [La justice] en Indochine.

  BACCARD, André, 2003

• La répression du jeu en Indochine (1889-1912). Selon que vous serez français ou indigène... tous les jeux de hasard vous seront interdits.

  DURAND, Bernard, 2008

• Les tribunaux français en Indochine et le tireur de pousse-pousse

  DURAND, Bernard, 2010

• La justice de droit commun sous Vichy dans le district judiciaire de Rennes : entre tradition et exception. [Ille-et-Vilaine].

  LETORT, Naïg, 2008

• Le magistrat en Inde sous le Second Empire.

  AUBERTIN, Anne, 2002

• Les questions pénales au sein des sociétés savantes de Rouen (fin XVIIIe-XIXe siècle). [Seine-Maritime].

  GUÉRIN, Séverine, 1999

• <i>Étude historique sur l'administration de la justice en Corse depuis les temps anciens jusqu'à nos jours</i>. Cour d'appel de Bastia, 12 mai 1858, discours prononcé à l'audience solennelle d'inauguration du nouveau palais de justice de Bastia. [Haute-Corse].

  CALMÈTES, 1858

• Justice et esprit de parti en Corse dans la première moitié du XIXe siècle. Quelques pistes de recherche.

  LAMBERT, Karine, 2007

• La justice en Corse et le tribunal de Corte (1769-1958). [Haute-Corse].

  SIALELLI, Jean-Baptiste, 2003

• La Corrèze politique, militaire, judiciaire et administrative au commencement de la 2e Restauration.

  VERMEIL de CONCHARD, Colonel, 1916

• À travers les archives du palais de justice de Château-Thierry. [Aisne].

  HENRIET, Maurice, 1914

• Le tribunal correctionnel de Château-Gontier (1848-1870). [Château-Gontier-sur-Mayenne (Mayenne)].

  SIMON, Philippe, 1994