Bibliographie d'histoire du droit en langue française

Contenus

• <i>Aspects de la cour d'assises au début du XIXe siècle</i>. Discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel de Limoges, 17 septembre 1973.

  AILLERES, Georges, 1973

• « Toute justice émane du peuple » : 1848, l'espoir républicain

  ABOUCAYA, Laurent, 2000

• "Les cahiers de la Lorraine aux États Généraux de 1789. Les revendications judiciaires". Discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel de Nancy, 16 octobre 1889.

  GÉGOUT, Edgard, 1889

• Justice et police à Orléans au XVIIe siècle d'après la correspondance du procureur du Roi (1757-1789). [Loiret].

  BORSOTTI, Magali, 1997

• La justice en Agenais. Les magistrats du Présidial, Sénéchal, des tribunaux révolutionnaires et de la Cour d'appel d'Agen (1551-1900). [Lot-et-Garonne].

  SERRET, Jules, 1900

• Note statistique sur la division administrative et judiciaire du département de l'Ain pendant la Révolution.

  DAGALLIER, François, 1880

• Pour avoir un tribunal [en 1789, Aigre, diocèse de Saintes]. [Charente].

  CHAMBON, P. du, 1931

• Les divisions judiciaires de la province d'Anjou et du département de Maine-et-Loire.

  UZUREAU, Chanoine François-Constant, 1908

• L'organisation judiciaire à Angers au début de la Révolution. [Maine-et-Loire].

  UZUREAU, Chanoine François-Constant, 1913

• Le tribunal criminel de l'Aude 1792-1796.

  GAU, Caroline, 1994

• Organisation et installation des tribunaux d'Auch, le 10 messidor an VIII. [Gers].

  POUMARÈDE, , 1936

• La réforme judiciaire de l'an III. Le Tribunal civil du département de l'Ariège (an IV-an VIII).

  LAVAL, Éloi, 1926

• Juges et justiciables dans le comté de Beaulieu et la vallée de l’Aire au XVIIIe siècle. [Beaulieu-en-Argonne (Meuse)]

  VIARD, Georges, 2005

• Justiciables et gens de justice : l'exemple du bailliage d'Argentan (1720-1750). [Orne].

  DELORME, Marie-Laure, 2007

• Code noir, justice monarchique et justice domestique aux Antilles françaises sous l'Ancien Régime.

  DESTOUCHES, Didier, 2007

• Le tribunal d'Avesnes à travers la grande Révolution (1789-1794). [Avesnes-sur-Helpe (Nord)].

  HERBOMEZ, M. d', 1978

• Justice et police municipale dans les villes de Haute-Auvergne au XVIIIe siècle. Entre prévention, conciliation et répression, les acteurs d’une forme de régulation sociale.

  BERSAGOL, Jean-Luc, 2006

• La justice en Auvergne vue à travers la Révolution.

  VENDRAND-VOYER, Jacqueline, 1993

• La justice dans la ville : Aurillac et Arras, XIIIe-XVIIIe siècles. [Cantal, Pas-de-Calais].

  IUNG, Jean-Éric, 2008

• Les grands épisodes de la Révolution dans Avignon et le Comtat. [Vaucluse].

  CHARPENNE, P., 1904

• Nicolas Bergasse : de l'illusion à la réalité du pouvoir judiciaire.

  CATHELIN, Stéphane, 1994

• Les idées de Jérémie Bentham sur l'organisation judiciaire.

  HUGUES, Henry, 1879

• L'utilitarisme de Jeremy Bentham, prémisse et mesure de la justice pénale.

  VARAUT, Jean-Marc, 1982

• Justice et répression à Belpech pendant la Révolution (1790-1800). [Aude].

  CAZENAVE, Jean, 1985

• Justice ordinaire et justice d’exception sous le Directoire (1795-1799). Le cas des départements belges.

  ROUSSEAUX, Xavier, 2011