Droit rural
Collection
Contenus
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Deux transactions rurales au XIIIe siècle.
DUMESNIL-ANDRIEUX, M.-G., 1968 -
François Gény : juriste et propriétaire forestier.
LEBEL, Christine, 2013 -
François Gény et le droit rural et forestier.
LORMANT, François, 2013 -
La pensée de François Gény.
CACHARD, Olivier, 2013 -
Droit et droits sur le littoral de la baie du Mont-Saint-Michel au Moyen Âge (XIe-XVe siècles)
CASSET, Marie, 2007 -
Les lois rurales de la France.
FOURNEL, Jean-François, 1820 -
La haute Roya, de début du XVIIIe au début du XIXe siècle. [Alpes-Maritimes].
FENOGLIO, Jacques, 2012 -
Mutations territoriales de l'État et survie des institutions anciennes : la distinction alpes-bandites et l'application de la loi du 8 juillet 1963. [Alpes-Maritimes]
ACCOLA, Gilbert, 1985 -
Une institution originale : les droits de bandite. [Droits de pâture].
PERNEY, Danièle, 1976 -
Les droits de bandite dans le comté de Nice : histoire, jurisprudence, opportunité de leur extinction, étude d'économie agricole et pastorale. [Alpes-Maritimes].
GUIOT, Léonide, 1884 -
Les bandites de La Turbie, cas unique d'une institution particulière à l'ancien comté de Nice. [Alpes-Maritimes].
CASIMIR, Philippe, 1919 -
Pratiques agro-pastorales : les droits de bandite dans l'ancien comté de Nice. [Alpes-Maritimes].
MALAUSSÉNA, Paul-Louis, 1998 -
Les pâturages d'été et d'hiver dans la région de l'ancien comté de Nice, alpes, terres de cour, bandites. [Alpes-Maritimes]. [Thèse].
LABARRIÈRE, Jean, 1922 -
Aspects et problèmes de la vie agro-pastorale dans le comté de Nice (1699-1792).
COSTAMAGNA, Henri, 1971 -
Le droit de bandite dans le pays niçois. Étapes d'une réflexion.
ORTOLANI, Marc, 2012 -
L'évolution historique de l'<i>entreprise agricole</i>.
OURLIAC, Paul, 1965 -
Compte-rendu : Les sources du droit rural cherchées dans l'histoire des communaux et des communes.
DONIOL, Henry, 1867 -
Paul Ourliac (1911-1998). [+ Bibliographie].
GAZZANIGA, Jean-Louis, 2007 -
Jean-François Fournel (1745-1820). [+ bibliographie].
HALPÉRIN, Jean-Louis, 2007 -
Charles-Marie Desnos de La Grée (1764-1818). [+ Bibliographie].
CRÉPIN, Marie-Yvonne, 2007 -
Jean-Louis-Alexandre Bouthors (1797-1869). [+ bibliographie].
CLÈRE, Jean-Jacques, 2007 -
Charlotte Béquignon-Lagarde (1900-1993).
LAGARDE, Paul, 2007 -
Jean-Marie Baucouin de Maison-Blanche (et non Maisonblanche) ((1742-1812). [+ bibliographie].
HAMON, Thierry, 2007 -
L'application de la norme champêtre en Roussillon : l'exemple de la juridiction des « surposés de l'horte ».
FOURNIER, Patrick, 2003 -
Structures rurales et régimes juridiques de l'agriculture française d'hier et d'aujourd'hui.
BESNIER, Robert, 1960