Responsabilité civile
Collection
Contenus
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Notice "Responsabilité civile".
SÉRIAUX, Alain, 2003 -
Notice "Responsabilité".
DUPUY, Pierre-Marie, 2003 -
Notice "Réparation".
BIGOT, Grégoire, 2003 -
Notice "Mines".
LÉVY, Denis, 2003 -
La responsabilité des juges dans les débats parlementaires du XIXe siècle
MALLET, Anne-Marie, 2000 -
La vulnérabilité du personnel médical et paramédical face aux patients et sa prise en compte par le droit pénal européen du XVIe siècle à nos jours.
DIEBOLT, Aurélie, 2004 -
La prise en compte de la vulnérabilité des enseignants par le droit pénal européen du XVIe siècle à nos jours.
BARTHEL, Clarisse, 2004 -
La responsabilité des magistrats : l'exemple de l'ancien droit français.
LECA, Antoine, 2000 -
Esquisse de l'influence du droit romain sur la notion de responsabilité civile aux XVIIe et XVIIIe.
GILLES, David, 2003 -
Quelques remarques sur la responsabilité des parents du fait de leurs enfants.
PETITJEAN, Michel, 2001 -
La responsabilité des instituteurs du fait de leurs élèves : origine et évolution de l'article 1384 alinéa 6 du code Civil.
DEROUSSIN-VARAINE, Barbara, 2004 -
La participation d'un avocat parisien aux efforts de codification du XVIIe siècle : B. [Barthélémy] Auzanet, les Arrêtés du P.P.G. de Lamoignon et l'ordonnance de 1667.
DEROUSSIN, David, 2004 -
Le maître et son esclave. Remarques sur la responsabilité du fait d'autrui dans le "liber iudium".
DEROUSSIN, David, 2004 -
Ouverture [la responsabilité, formes et discours].
DEROUSSIN, David, 2004 -
La responsabilité des fonctionnaires publics locaux sous la Révolution.
BELDA, Pierre, 2004 -
L'évolution de la responsabilité civile de l'expert médico-légal. [Thèse].
TCHAMBAZ, Sabrina, 2000 -
Les origines de la responsabilité pour faute personnelle dans le Code civil de 1804. [Ouvrage].
DESCAMPS, Olivier, 2005 -
La responsabilité civile et les instituts religieux : Italie, France, Allemagne.
TESTA BAPPENHEIM, Stephano, 2004 -
Le juge, la veuve et l'orphelin : les suites judiciaires d'une catastrophe minière à Montceau-les-Mines en 1895. [Saône-et-Loire].
FORTUNET, François, 2004 -
Droit, suicide, suicidés : histoire d'une condamnation. [Thèse].
POIREY, Sophie, 1995 -
La responsabilité civile devant le Parlement de Toulouse [Haute-Garonne] au XVIIIè siècle. Essai d'une théorie générale. [Thèse].
DANDINE, Elisabeth, 1997