Responsabilité civile
Collection
Contenus
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La victime. La répartion du dommage. [Volume n° 2].
HOAREAU-DODINAU, Jacqueline, 2009 -
La responsabilité du fait des dommages causés par les travaux publics, de l'an VIII à 1920.
GOMBEAUD, Michèle, 1967 -
Deux exemples de responsabilité personnelle indirecte d'après les arrêts du Parlement de Paris (XIV-XVe siècle)
DESCAMPS, Olivier, 2012 -
François Gény et la responsabilité civile : le droit-science et le sens de l'histoire.
PIERRE, Nathalie, 2013 -
Quelques brèves réflexions sur la responsabilité noxale en droit romain.
CHEVREAU, Emmanuelle, 2012 -
L'<i>actio legis aquiliæ utilis</i> en cas d'homicide chez les glossateurs.
FEENSTRA, Robert, 1979 -
Les coutumes maritimes pénales des <i>Rôles</i> d'Oléron.
GUYON, Gérard, 2012 -
Réparer la douleur au Moyen Âge.
CARBASSE, Jean-Marie, 1977 -
<i>Fiat emenda injuriam passo</i>. La réparation de l'<i>injuria</i> dans le droit méridional de la fin du Moyen Âge (XIIe-XIVe siècle).
CARBASSE, Jean-Marie, 2008 -
Responsabilité et obligations coutumières dans les rapports de voisinage.
BLAISE, Jean-Bernard, 1965 -
La responsabilité civile délictuelle chez Grotius et Puffendorf.
LARROUMET, Christian, 1964 -
Le fondement de la responsabilité du père et le Code civil;
JACQUEMIN, Bernard, 1964 -
Le sujets intervenant dans le transport de marchandises et/ou de personnes à Rome : légitimation active et passive pour l'action du <i>receptum nautarum, cauponum et stabulariorum</i>.
SALAZAR REVUELTA, María, 2008 -
René Savatier (1892-1984). [+ Bibliographie].
HALPÉRIN, Jean-Louis, 2007 -
Léon Mazeaud (1900-1970). [+ Bibliographie].
MAZEAUD, Léon, 2007 -
Henri Mazeaud (1900-1993). [+ Bibliographie].
HALPÉRIN, Jean-Louis, 2007 -
Jacques-Paul Matter (1865-1938). [+ Bibliographie].
HALPÉRIN, Jean-Louis, 2007 -
Henri Lalou (1875-1954).
HALPÉRIN, Jean-Louis, 2007 -
Ambroise Colin (1862-1929). [+ bibliographie].
HALPÉRIN, Jean-Louis, 2007 -
Jassuda Bédarride (1804-1882).
HALPÉRIN, Jean-Louis, 2007 -
Le <i>Damnum infectum</i> dans la doctrine juridique médiévale (XIIe-XVe siècle).
DESCAMPS, Olivier, 2009 -
Observations sur la réparation civile du délit d'après les chartes de Cluny.
PETITJEAN, Michel, 1990 -
La responsabilité civile dans les coutumes rédigées.
PETITJEAN, Michel, 2009 -
La responsabilité du transporteur de marchandise dans l'ancien droit français.
LAURENSSON, A., 1961 -
Composition pécuniaire et réparation civile du délit dans la Bourgogne ducale du XIVe au XVIe siècle.
CHEVRIER, Georges, 1960