Régimes matrimoniaux
Collection
Contenus
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Droit romain et ancien droit français. Régimes matrimoniaux, libéralités, successions.
LEPOINTE, Gabriel, 1958 -
Étude sur le régime des biens entre époux dans la coutume d'Anjou (1508-1789).
LE CALONNEC, Joseph-François, 1959 -
Les garanties légales de la femme mariée et l'équilibre du régime de communauté.
LARDIC, J., 1957 -
La régime matrimonial de la cité de Metz [Moselle].
IMBERT, Jean, 1959 -
Coutume et pratique méridionale : une étude du droit des gens mariés.
GOURON, André, 1958 -
Les structures patrimoniales de la conjugalité au Moyen Âge dans la France du Nord. Essai d'histoire comparée des époux nobles et roturiers dans les pays du groupe de coutumes "Picard-Walon". [7 volumes].
JACOB, Robert, 1984 -
Survivance du ravestissement dans la pratique lilloise du XVIIIe siècle.
ABOUCAYA, Laurent, 2001 -
La rédaction des usages locaux de Toul [Meurthe-et-Moselle] et du pays Toulois (1741-1747).
REICH, Cyril, 2006 -
La pratique notariale orléanaise, de la coutume au Code civil ; les contrats de mariages orléanais de 1650 à 1850. [Thèse].
LE SERGENT, Ethel, 2006 -
Les motifs de la prohibition de la donation entre époux en droit romain et l'hypothèse sur son origine.
HAMZA, Gabor, 1992 -
Le statut de la femme dans le droit belge depuis le Code civil.
BAETEMAN, Gustave, 1962 -
Le statut de la femme en Europe occidentale au XXe siècle.
HÉMARD, Jean, 1962 -
La femme au XIXe siècle en France et dans le monde de l'Europe occidentale.
LEPOINTE, Gabriel, 1962 -
Un essai de la méthode du Chancelier d'Aguesseau : l'édit d'août 1729.
PORTEMER, Jean, 1957 -
La succession coutumière dans les pays de droit écrit.
JARRIAND, Emile, 1890 -
Histoire de la Novelle 118 dans les pays de droit écrit.
JARRIAND, Emile, 1889 -
Le régime des biens entre époux dans la région de Montpellier du début du XIIIe à la fin du XVIe siècle.
HILAIRE, Jean, 1957 -
Le statut de la femme en France depuis la réformation des coutumes jusqu'à la rédaction du Code civil.
PORTEMER, Jean, 1962 -
Les "valeurs" et le "détail" : réflexions sur la pratique de l'histoire du droit.
ARNAUD-DUC, Nicole, 1988 -
Le statut de la femme dans les anciens Pays-Bas septentrionaux.
BOSCH, Jan Willem, 1962 -
L'entravestissement. Étude historique sur les droit du conjoint survivant dans la Flandre, le Hainaut et l'Artois.
FASQUEL, H., 1902 -
Évolution de la communauté entre époux dans les coutumes de Lille [Nord].
LEPOINTE, Gabriel, 1929 -
Le droit des gens mariés dans les textes législatifs liégeois [Liège, Belgique].
VAN DER MADE, R., 1950 -
Le droit des gens mariés dans la coutume de Lille [Nord].
BRIET, H., 1908 -
Le droit des gens mariés dans les coutumes de Flandre.
LOTTHÉ, L., 1909