Bibliographie d'histoire du droit en langue française

Contenus

• Régimes matrimoniaux et mutations sociales. Les époux bordelais (1450-1500). [Bordeaux, Gironde].

  LAFONT, Jacques, 1972

• La condition des gens mariés dans la famille périgourdine au XVe et au XVIe siècle. [Périgord].

  DUMAS, Auguste, 1908

• La condition des gens mariés en Provence aux XIVe, XVe et XVIe siècle.

  BONNECORSE, G., 1929

• Autorité parentale et tutelle du parent survivant dans les droits romands médiévaux : puissance paternelle et puissance maritale. R2gimes matrimoniaux (rapport de synthèse)..

  POUDRET, Jean-François, 1992

• Le régime matrimonial dans le comté de Neuchâtel du XVe au XIXe siècle. [Suisse romande].

  FAVARGER, Dominique, 1970

• Le régime des biens entre époux dans les pays romands au Moyen Âge : comparaison des droits vaudois, genevois, fribourgeois et neuchâtelois (XIIIe-XVIe siècle)

  VALAZZA TRICARICO, Marie-Ange, 1994

• Justice et droit privé au Val de Morteau [Doubs] au début du XIVe siècle.

  POUDRET, Jean-François, 2009

• Les rapports pécuniaires entre époux d'après les formules de Marculf.

  BOYER, Georges, 1962

• Apports par contrats et conventions de mariage en montagne bourbonnaise [Bourbonnais, Allier].

  ALAMARTINE, Claude, 1961

• La conférence des avocats et les conflits de statuts concernant les effets du mariage au début du XVIIIe siècle.

  LEMARIGNIER, B., 1961

• Le droit des gens mariés, de Gex à Sedan, à la veille de la Révolution : persistance de la diversité ou tendance à l'unification.

  GAY, Jean, 1992

• Les effets pécuniaires du mariage en Nivernais du XIVe au XVIIIe siècles.

  GAY, Jean, 1953

• Contributions aux origines du droit des gens mariés dans le comté de Bourgogne.

  GAY, Jean, 1966

• Les contrats de mariage orléanais de 1650 à 1850.

  LE SERGENT, Ethel, 2007

• Les régimes matrimoniaux dans la coutumes générale de Berry.

  VIRARD, M., 1960

• La pratique des contrats de mariage chez les notaires parisiens dans la première moitié du XIXe siècle.

  PASCHEL, Philippe, 1993

• Le congrès des notaires de France.

  PILLEBOUT, Jean-François, 1991

• Le notaire, la veuve et le gentilhomme.

  LEBIGRE, Arlette, 1991

• Les aspects communautaires du droit matrimonial des régions situées autour du Massif Central à la fin du XVe siècle et au début du XVIe.

  HILAIRE, Jean, 1958

• L'application du droit de gens mariés dans la région de Clamecy [Nièvre] pendant les trois derniers siècles de l'Ancien Régime.

  GAY, Jean-Louis, 1960

• Études d'histoire du droit privé en souvenir de Maryse Carlin.

  VERNIER (sous la dir. de), Olivier, 2008

• La dot en Corse aux XVIIe et XVIIIe siècles : frein économique ou instrument de promotion sociale ?

  SERPENTINI, Antoine-Laurent, 2007

• Les régimes matrimoniaux dans la coutume de Berry.

  VIZARD, M. de, 1959

• Droit romain et ancien droit français. Régimes matrimoniaux. Successions. Libéralités.

  TIMBAL, Pierre-Clément, 1960

• Le régime de communauté entre époux.

  PETOT, Pierre, 1956