Régimes matrimoniaux
Collection
Contenus
-
Les pratiques notariales au jugement des ecclésiastiques, contribution à l'étude des conventions matrimoniales aux XVIIe et XVIIIe siècle.
ABOUCAYA, Laurent, 1990 -
Les relations pécuniaires entre époux dans la vallée du Louron au XVIe siècle. [Hautes-Pyrénées].
GILLES, Henri, 1989 -
La condition de la femme commune en biens, dans l'ancien droit lorrain : l'exemple du comté de Vaudémont. [Meurthe-et-Moselle].
COUDERT, Jean, 1989 -
L'engagement de la femme pour son mari dans l'ancien droit normand.
LEMONNIER-LESAGE, Virginie, 2014 -
Les tendances communautaires des époux à la lecture des actes des tabellions et des notaires dans la Normandie coutumière de l'époque moderne.
LEMONNIER-LESAGE, Virginie, 2014 -
Pratiques de la dot en France au XIXe siècle.
LAROCHE-GISSEROT, Florence, 1988 -
Droit, mentalité et changement social en Provence occidentale. Étude sur les stratégies et la pratique notariale en matière de régime matrimonial de 1785 à 1855.
ARNAUD-DUC, Nicole, 1985 -
Le régime des biens entre époux en droit normand, du XVIe siècle à la Révolution.
MUSSET, Jacqueline, 1997 -
Le mariage et ses effets patrimoniaux. Le comportement des époux en Corse du Sud-Est (XIXe-XXe siècles).
PINGUET, Michèle, 1980 -
Les flottements des législateurs révolutionnaires devant la situation patrimoniale du conjoint survivant.
LÉVY, Jean-Philippe, 1980 -
Le choix du conjoint et la transmission du patrimoine dans la vallée de Barèges au XIXe et XXe siècle. [Hautes-Pyrénées].
RIEU-GOUT, A.-M., 1978 -
Droit romain et ancien droit français : régimes matrimoniaux, successions, libéralités. [2e édition].
TIMBAL, Pierre-Clément, 2017 -
Les régimes matrimoniaux du centre de l'Alsace aux XVI et XVIIe siècles.
GANGHOFFER, Roland, 1976 -
Des communions aux ménages : mutations sociales et régime des biens entre époux en Bresse, Bugey, Valromey et au pays de Gex, de 1601 à 1789.
FRANÇOIS-LECLANCHE, Xavier, 1977 -
Le legs du Droit romain en matière matrimoniale.
GAUDEMET, Jean, 1977 -
Des communions au mariage, mutations sociales et régime des biens entre époux.
FRANÇOIS, Xavier, 1977 -
Note sur l'immutabilité des conventions matrimoniales dans l'ancien droit français (Origine de l'article 1895 ancien du Code civil).
VILLERS, Robert, 1976 -
Observations sur l'histoire d'une réforme législative le Code civil et les régimes matrimoniaux.
BATIFFOL, Henri, 1970 -
La communauté universelle entre époux dans la commune d'Auxerre : théorie et pratique. [Yonne].
LECLERCQ, Jean, 1971 -
Aux origines de la liberté de disposer entre époux.
LAURENT-BONNE, Nicolas, 2014 -
Le droit de la famille en Europe. Son évolution depuis l'Antiquité jusqu'à nos jours.
GANGHOFER (sous la dir. de), Roland, 1992 -
Libéralités entre époux et conflits de coutumes.
ANCEL, Bertrand, 1969 -
La pénétration des usages matrimoniaux mâconnais en Bresse aux XVIIe et XVIIIe siècle.
FRANÇOIS, Xavier, 1998 -
Le régime matrimonial dans le comté de Neufchâtel au XVe siècle.
FAVERGER, D., 1966 -
L'adoption de la communauté comme régime légal dans le Code civil.
BRISSET, Jacqueline, 1967