Bibliographie d'histoire du droit en langue française

Contenus

• <i>Meubles ne chéent en retrait</i>.

  GARRISSON, François, 1957

• Survivance du ravestissement dans la pratique lilloise du XVIIIe siècle.

  ABOUCAYA, Laurent, 2001

• Coutumes et coutumiers. Etude comparative des droits des pays romands du XIIIe au XVIe siècle. Volume V : Les biens.

  POUDRET, Jean-François, 2006

• Le statut de la femme dans l'ancien droit belge. [2].

  GILISSEN, John, 1962

• Le notariat et les ventes volontaires de meubles aux enchères au XIXe siècle.

  ARAL, Guillaume, 2002

• L'article 516 du <i>Code civil</i> et la distinction des meubles et des immeubles.

  GOUNON, Stéphane, 2006

• Le livre du Vaillant des habitants de Luyon [Rhône] en 1388. Estimation des biens meubles et immeubles pour servir à l'assiette de la taille.

  PHILIPON, E., 1927

• Le statut de la femme mariée dans la Normandie coutumière. Droit et pratiques dans la généralité de Rouen. [Ouvrage].

  LEMONNIER-LESAGE, Virginie, 2005

• Notice "Biens".

  PATAULT, Anne-Marie, 2003

• Beaumanoir, les cateux et les meubles par anticipation.

  CASTALDO, André, 2000

• Propos historique sur la nature juridique du navire.

  PHILIP-STEPHAN, Alexandra, 2005

• Le vol d'animaux en droit pénal française de l'Ancien Régime à nos jours.

  BIEHN, Chantal, 2005

• La vente du mobilier et des effets de Guillaume Benié de Lacypierre, émigré sarladais en 1793. [Dordogne].

  LEBON, Annick, 2000