Meubles (biens)
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La saisie de l'Ancien Régime au début du XXe siècle : histoire d'une voie d'exécution polymorphe. [Thèse].
PELEKA, Pinflo Gridnis Gabriège, 2017 -
Revendication de meubles et <i>Lösungsrecht</i> de tiers acquéreur (droit romain, droit wisigothique, droit coutumier médiéval en Espagne et dans le midi de la France).
FEENSTRA, Robert, 1995 -
La vente du mobilier du château de Queyssac sous la Révolution. [Queyssac-les-Vignes (Corrèze)].
LA GORCE, Patrice, 1994 -
Inventaire mobilier du château de Montferrand : un riche mobilier dans un pays... pauvre. [Banassac (Lozère)].
HUGUIÈS, C., 1994 -
Meubles bordelais, meubles de port [selon inventaire après décès] : l'exemple du quartier des Chartons. [Bordeaux, XVIIIe siècle].
LACOUR_LABATHE, Marie-France, 1992 -
Les atteintes successives au droit du mari normand sur les meubles de sa femme (XVIe siècle - Révolution française).
MUSSET, Jacqueline, 1992 -
Inventaires après décès et vente de meubles: apports à une histoire de la vie économique et quotidienne (XIVe-XIXe siècle).
BAULANT, M., 1988 -
Connaissance, composition et estimation du <i>moble</i> à travers quelques livres d'estimes du Midi français (XIVe-XVe siècles). [Biens meubles].
RIGAUDIÈRE, Albert, 1989 -
Inventaire des meubles du Châtelet en 1794.
DEMEULENAERE-DOUYÈRE, Christiane, 1978 -
Les biens meubles d'une ferme confolantaise au XIXe siècle. [Confolens (Charente)].
BOULANGER, Pierre, 1977 -
L'incertain statut mobilier du navire : faut-il réinventer les cateux ?
GAURIER, Dominique, 1990 -
Essai sur la distinction théorique des bien meubles et biens immeubles d'après le Coutumier du Poitou de 1417.
HAMEL, Henri du, 1913 -
État présent des études sur la vie de Noël Le Breton, sieur de Hauteroche (1617 , - 1707), comédien dramaturge, suivie de l'inventaire de ses meubles en 1685.
O'NEILL KARCH, Mariel, 1972 -
Charles Perrault à travers les documents du minutier central des Archives nationales : l'inventaire de ses meubles en 1672.
BARCHILON, Jacques, 1964 -
Meubles et immeubles dans l'Ancien Droit français.
PETOT, Pierre, 1938 -
Confiscation (Biens - Meubles - Immeubles - Solidarité familiale).
JEANCLOS, Yves, 2011 -
Pierre de L'Hommeau (Lhommeau ou Delommeau) (début du XVIe - après 1610). [+ Bibliographie].
SOLEIL, Sylvain, 2007 -
Les "Questions ridicules" : la nature juridique des esclaves de culture aux Antilles.
CASTALDO, André, 2011 -
Propos historiques sur la nature juridique des navires.
CASTALDO, André, 2005 -
Justice et droit privé au Val de Morteau [Doubs] au début du XIVe siècle.
POUDRET, Jean-François, 2009 -
L'inventaire après décès du mobilier de l'intendant Charles Boucher d'Orsay (18 août 1730, archives de la Haute-vienne, B. 460).
DECANTER, Jacques, 1961 -
Manoirs et gentilhommières de Basse-Bretagne : les meubles et la garde-robe d'une famille noble aux XVIIe et XVIIIe siècles.
TANNEAU, Yves, 1959 -
Un inventaire estimatif de mobilier cauchois en francs de germinal. [Pays de Caux, Seine-Maritime].
PRIEM, Georges, 1960 -
Histoire du droit des biens.
HALPERIN, Jean-Louis, 2008 -
Lésion et vente de meubles.
GARRISSON, F., 1960