Bibliographie d'histoire du droit en langue française

Contenus

• <i>Droit, Histoire et Société. Mélanges en l'honneur de Christian Dugas de la Boissonny</i>.

  LEMONNIER-LESAGE, Virginie (sous la dir. de), 2008

• Les anciens droits forestiers de la ville de Saverne [Bas-Rhin].

  BACHMEYER, L., 1960

• Les droits d'usages de l'ancien comté de Dabo [Moselle].

  BACH, M., 1957

• Etude sur les origines et le principe de la ruralité.

  BOUTHORS,, 1855

• Effacer la guerre : la reconstitution forestière de la zone rouge.

  BURIDANT, Jérôme, 2006

• Les conséquences de la guerre sur les forêts princières en Franche-Comté aux XIVe et XVe siècles.

  GRESSER, Pierre, 2006

• Des « mesusants » et « mesus » méconnus : les pyromanes forestiers et les arbres incendiés dans le comté de Bourgogne aux XIVe et XVe siècle (2e partie, suite et fin).

  GRESSER, Pierre, 2006

• La forêt en France au XIXe siècle. Enjeux politiques et juridiques.

  CORNU (sous la dir. de), Marie, 2004

• La forêt. Ressource et patrimoine.

  GALOCHET, Marc (sous la dir. de), 2006

• La gestion des forêts de vénerie au XVIIe siècle.

  BURIDANT, Jérôme, 2005

• Droit de chasse et réserves à l'époque moderne.

  CORVOL-DESSERT, Andrée, 2005

• Le régime forestier : un modèle de législation de protection de l'environnement.

  LAGARDE, Michel, 1985

• Ces forêts qui firent la Société générale.

  TALLIER, Pierre-Alain, 2002

• L'ordonnance de Yolande de Flandre, dame de Cassel, sur les offices et l'exploitation de la forêt de Nieppe [Nord] (septembre 1393).

  SOMMÉ, Monique, 2003

• La vente des forêts domaniales des provinces méridionales du Royaume des Pays-Bas par le Syndicat d'Amortissement (1824-1830).

  TALLIER, Pierre-Alain, 2000

• Les forêts vosgiennes sous l'Empire : aperçu de la situation dans le <i>Mémoire statistique du département des Vosges</i>.

  LORMANT, François, 2005

• Forêts et propriétaires forestiers en Belgique de la fin du XVIIIe siècle à 1914.

  TALLIER, Pierre-Alain, 2004

• La législation forestière sous l'Ancien Régime. Coutumes, ordonnances, essais sur la législation.

  GENEAU de SAINTE-GERTRUDE, G., 1945

• Le droit forestier en Angleterre : de ses fondations médiévales à son inadapatation croissante.

  GAURIER, Dominique, 2006

• Mésus ruraux et délits forestiers dans le patrimoine foncier de la ville de Nancy (Premier tiers du XVIIIe siècle).

  DUGAS de la BOISSONNY, Christian, 2006

• L'action de l'administration forestière lorraine au XVIIIe siècle.

  BERNI, Daniel, 2006

• Intendance et forêts de Basse-Alsace.

  BARBIER, Madeleine, 2006

• <i>Terre, Forêt et Droit</i>.

  DUGAS de la BOISSONNY (sous la dir. de), Christian, 2006

• Poursuites en réparation des délits et contraventions commis dans les bois communaux soumis au régime forestier au XIXe siècle.

  DUMOULIN, Jacqueline, 2002

• L'exploitation des communaux boisés soumis à l'article 90 du Code Forestier.

  DUMOULIN, Jacqueline, 2002