Bibliographie d'histoire du droit en langue française

Contenus

• <i>Terre, Forêt et Droit</i>.

  DUGAS de la BOISSONNY (sous la dir. de), Christian, 2006

• Quelques observations sur la grande et la petite propriété à l'époque carolingienne.

  DUMAS, Auguste, 1926

• Allodium dans les textes latins du Moyen Âge.

  DUBLED, R., 1951

• Encore la question du manse.

  DUBLED, R., 1949

• Le Domaine.

  Domaine (Le),, 1949

• Le problème de la colonisation franque et du régime agraire dans la Basse-Belgique.

  DES MAREZ, G., 1926

• Étude sur la condition des personnes et des terres d'après les coutumes de Reims [Marne], du XIIe au XVIe siècle.

  DEBUISSON, R., 1930

• Le patrimoine foncier de l'Église de Lyon [Rhône], de 984 à 1267 (Contribution à l'étude de la féodalité dans le Lyonnais).

  DAVID, M., 1942

• Les transformations du régime domanial en Bavière au XIIIe siècle, d'après deux censiers de l'abbaye de Baumburg.

  DOLLINGER, Philippe, 1949

• Le partage des terres entre Gallo-Romains et Burgondes aux Ve et VIe siècles. Examen du système proposé par F. Lot.

  CHAUME, Maurice, 1932

• Les particularités juridiques du terroir mâconnais [Mâcon, Saône-et-Loire] à la fin de l'Ancien Régime et au début du XIXe siècle.

  CHAMPIER, Louis, 1946

• Une société provinciale en lutte contre le régime féodal. L'alleu en Bordelais et en Bazadais, du XIe au XVIIIe siècle. [Gironde].

  BOUTRUCHE, Robert, 1947

• Les menses de l'abbaye de St-Seine au XVIIIe siècle. [Saint-Seine-l'Abbaye, Côte d'Or].

  BORD, M., 1940

• Le régime des tenures en droit canadien-français.

  BESNIER, Robert, 1935

• Les fondements du régime foncier au Moyen Âge depuis la chute de l'Empire romain en Occident. Étude de dogmatique et d'histoire du droit.

  BALON, Joseph, 1954

• Le plan terrier de la Corse au XVIIIe siècle. Étude d'un document géographique.

  ALBITRECCIA, Antoine, 1942

• Terriers et plans parcellaires de Basse-Normandie, XIIIe-XVIIIe siècles.

  JARRY, Thomas, 1998

• Les constitutions et privilèges de la noble nation sicule. Acculturation et maintien d'un système coutumier dans la Transylvanie médiévale.

  KANOLKY, N., 2002

• Le domaine foncier des communes de 1789 à la Troisième République : de la communauté rurale à la collectivité publique. [Thèse].

  BABOUIN, Jean-François, 2004

• Contribution à l'étude du régime de l'impôt foncier à Foix au Moyen-Âge : la date de la rédaction du plus ancien "Libre de la estima" conservé aux archives municipales. [Ariège].

  POUX, Joseph, 2000

• Le thème du secret dans les débats sur la publicité foncière au dix-neuvième siècle.

  LE ROY, Hervé, 1999

• Le déclin de l'abbaye de la Joye au XVIIIe siècle.

  GARMY, Christine, 1997

• Un "grand domaine" en pays toulousain au milieu du Xe siècle, d'après le testament d'Isarn d'Escatalens.

  RUIZ, Philippe, 1998