Droits d'auteur
Collection
Contenus
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Notice : Écrivain, Écrivains (+ biblio.).
DIDIER, Béatrice, 2005 -
Pistes pour une histoire de l'édition juridique française sous l'Ancien Régime.
BRISSAUD, Yves-Bernard, 2005 -
Préface.
CHÊNE, Christian, 2004 -
La formation du droit de la propriété littéraire en France et en Grande-Bretagne :une convergence oubliée.
RIDEAU, Frédéric, 2004 -
Entre piraterie littéraire et droit d'auteur : l'affaire Buffon, les juges et la contrefaçon (1789-1805).
EVRARD, Sébastien, 2004 -
La création cinématographique française et son droit (1895-1995) : l'évolution de l'appréhension juridique d'une activité artistique de sa naissance à sa maturité. [Thèse].
FOUASNIER, Christophe, 1999 -
La formation du droit de la propriété littéraire en France et en Grande-Bretagne : étude comparative (XVI-XIXe s.). [Thèse].
RIDEAU, Frédéric, 2000 -
L'auteur, propriétaire de son œuvre ? La formation du droit d'auteur du XVIe siècle à la loi de 1957. [Thèse].
PFISTER, Laurent, 1999 -
L'encadrement de l'activité d'auteur sous l'Ancien Régime.
BOUARD, Jean-Philippe, 1998