Droit coutumier
Collection
Contenus
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Coutumes et coutumiers. Etude comparative des droits des pays romands du XIIIe au XVIe siècle. Volume V : Les biens.
POUDRET, Jean-François, 2006 -
Coutumes et coutumiers. Etude comparative des droits des pays romands du XIIIe au XVIe siècle. Volume IV : Successions et testaments.
POUDRET, Jean-François, 2002 -
Coutumes et coutumiers. Etude comparative des droits des pays romands du XIIIe au XVIe siècle. Volume III : Le mariage et la famille.
POUDRET, Jean-François, 2002 -
Coutumes et coutumiers. Etude comparative des droits des pays romands du XIIIe au XVIe siècle. Volume II : Les personnes.
POUDRET, Jean-François, 1998 -
Coutumes et coutumiers. Etude comparative des droits des pays romands du XIIIe au XVIe siècle. Volume I : Les sources et les artisans du droit.
POUDRET, Jean-François, 1998 -
Une chronique lilloise [Lille, Nord] de l'époque bourguignonne.
CLAUZEL, Denis, 2003 -
À propos des fiefs et du droit féodal en Flandre.
PLATELLE, Henri, 2003 -
Une formulation médiévale du <i>suum cuique tribuere</i> dans la pratique hainuyère du XIVe siècle : le procès lignager Wargny-d'Esne. [Hainaut].
LEFEBVRE, Jean-Luc, 2002 -
L'entravestissement. Étude historique sur les droit du conjoint survivant dans la Flandre, le Hainaut et l'Artois.
FASQUEL, H., 1902 -
Évolution de la communauté entre époux dans les coutumes de Lille [Nord].
LEPOINTE, Gabriel, 1929 -
Le droit des gens mariés dans la coutume de Lille [Nord].
BRIET, H., 1908 -
Le droit des gens mariés dans les coutumes de Flandre.
LOTTHÉ, L., 1909 -
Le droit des gens mariés en Flandre à la fin de l'Ancien Régime.
VAN HILLE, W., 1930 -
Le principe de masculinité dans les coutumes du Hainaut.
PAILLOT, P., 1936 -
Le privilège de masculinité dans le droit coutumier de la Belgique et du Nord de la France.
GILISSEN, John, 1961 -
Le statut de la femme dans les pays coutumiers français du XIIIe au XVIIe siècle.
PETOT, Pierre, 1962 -
Le renouveau de la pensée juridique, de Du Moulin à Pothier.
THIREAU, Jean-Louis, 2003 -
La genèse du notariat public en pays de coutumes (IXe siècle - fin XVe siècle).
RIGAUDIÈRE, Albert, 2003 -
Les syndicats de vallée dans les Pyrénées françaises.
POUMARÈDE, Jacques, 1984 -
Fondements romains et fondements coutumiers du Code civil.
THIREAU, Jean-Louis, 2005 -
Coutume, temps, interprétation.
CARBASSE, Jean-Marie, 1999 -
Le jurisconsulte.
THIREAU, Jean-Louis, 1994 -
« Les ordonnances de plaidoyer de bouche et par escript » des frères Maucreux (BnF, Ms. fr. 19832).
PILLET, Stéphane, 2006 -
Actes de la pratique et expression du droit, du XVIe à la codification.
HILAIRE, Jean, 1988 -
Génèse et consécration des Lois Fondamentales.
BARBEY, Jean, 1986