Droit coutumier
Collection
Contenus
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De la difficile carrière du procureur Jacques Quinsat. de l'intérêt des factums.
LEMONNIER-LESAGE, Virginie, 2009 -
Le droit de mainmorte et le statut juridique des biens communaux dans la coutume de Franche-Comté
BUEB, Renaud, 2009 -
La coutume française, une illusion romaine ? Beaumanoir et la romanité de la coutume au XIIIe siècle.
JEANCLOS, Yves, 2009 -
<i>Droit, Histoire et Société. Mélanges en l'honneur de Christian Dugas de la Boissonny</i>.
LEMONNIER-LESAGE, Virginie (sous la dir. de), 2008 -
L'Édit des Mères en Provence (1567-1729) : un exemple de la difficile application des ordonnances royales en pays de droit écrit.
FIORENTINO, Karen, 2007 -
Les chartes ducales, miroir du droit coutumier normand? Hypothèses sur les évocations de la coutume dans les actes des ducs de Normandie (fin XIe-fin XIIe siècles).
DAVY, Gilduin, 2007 -
Les interprètes et le droit coutumier. Les éditions des coutumes du bailliage d'Amiens.
GRINBERG, Martine, 2001 -
Quelques réflexions à propos des commissaires du roi dans la rédaction et la réformation des coutumes au XVIIe siècle.
anonyme,, 2001 -
Les Assemblées d'États et la mise en forme du droit. Comparaisons et analyse formelles des coutumes rédigés et réformées d'Auxerre, de Sens et de Touraine.
SMEDLEY-WEILL, Anette, 2001 -
L'originalité du droit franc-comtois.
CHEVRIER, Georges, 1959 -
Dire le droit : normes, juges, jurisconsultes.
ANAGNOSTOU-CANAS, Barbara (édité par), 2007 -
Recherches sur l'histoire des successions <i>ab intestat</i> dans le duché de Bourgogne, du XIIIe siècle à la fin du XVIe siècle (coutume et pratique) [2 vol.].
BART, Jean, 1959 -
Le droit coutumier de la ville de Metz au Moyen Âge. T. I - Jugements du maître échevin de Metz au XIVe siècle.
SALVADA de GRAVE, J.-J., 1951 -
L'ancienne coutume de Nivernais.
BOUCAMONT, A., 1897 -
Ancien Coutumier de Bourgogne.
MARNIER, A. J., 1857 -
Aperçu sur le système des preuves dans la France coutumière du Moyen Âge.
BOULET-SAUTEL, Marguerite, 1965 -
La pénétration du droit romain dans les actes de la pratique provençale (XIe-XIIIe siècles).
CARLIN, Maryse, 1964 -
Aperçu sur le droit de la région niçoise au moment de la réception du droit romain (XIe-XIIIe siècles)
CARLIN, Maryse, 1963 -
Aperçu sur le droit de la région niçoise au moment de la réception du droit romain (XIe-XIIIe siècles)
CARLIN, Maryse, 1961 -
Une vison du droit français au XVIIe siècle : B. [Barthélémy] Auzanet [1591-1673].
DEROUSSIN, David, 2006 -
Défense et illustration d'une réflexion juridique.
HILAIRE, Jean, 1990 -
La place du Vieux Droit genevois entre Droit romain et Droit coutumier. Un débat historique - Le sens des Franchise d'Adhémar Fabri [1387]/
DUFOUR, Alfred, 2004 -
Droit écrit et droit coutumier dans la Sardaigne médiévale : <i>Carta de logu de Arborea</i> et droit romain.
SINI, Francesco, 2004 -
La genèse du Code civil.
GOJOSSO, Éric, 2006 -
Coutumes et coutumiers. Etude comparative des droits des pays romands du XIIIe au XVIe siècle. Volume VI : Les obligations. Conclusion générale.
POUDRET, Jean-François, 2006