Droit coutumier
Collection
Contenus
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Chartes de coutumes des pays d'Ariège.
PAILHES, Claudine, 1988 -
Quelques pratiques coutumières méridionales en matière de prêt à intérêt.
LESNÉ-FERRET, Maïté, 1988 -
Quelques remarques sur les coutumes de Perpignan.
CARBASSE, Jean-Marie, 1988 -
Survie et désuétude de la coutume de Toulouse au XVIIIe siècle.
SICARD, Mireille, 1988 -
Sur un passage du préambule des coutumes de Toulouse.
GILLES, Henri, 1988 -
La coutume dans l'histoire. La représentation publique : expression des libertés dans les chartes de franchises du comté de Bourgogne.
GAY, Jean, 1988 -
Note sur l'ouvrage de Jean-François Poudret, <i>Coutumes et coutumiers. Histoire comparative des droits des pays romands</i>.
GAY, Jean, 2003 -
Droit privé et institutions régionales : Etudes historiques offertes à Jean Yver.
anonyme,, 1976 -
La communauté conjugale et le douaire dans les coutumes du bailliage de Sens [Yonne].
GAY, Jean, 1952 -
Convention et coutume : l'épuisement du gage immobilier dans le comté de Bourgogne du XIIe au XIVe siècle.
GAY, Jean, 1983 -
Sûretés personnelles et obligation pécuniaire en Franche-Comté avant la rédaction des coutumes (1100-1450).
GAY, Jean, 1964 -
La coutume de Vaudémont
COUDERT, Jean, 1970 -
Le style Vaudémont.
COUDERT, Jean, 1973 -
Usages judiciaires et institutions coutumières dans le bailliage de Châtel-sur-Moselle (1450-1723).
COUDERT, Jean, 1985 -
Le duc Charles III et la réformation des coutumes du Bassigny lorrain (1571-1580).
COUDERT, Jean, 1991 -
La condition de la femme commune en biens dans l'ancien droit lorrain : l'exemple du comté de Vaudémont.
COUDERT, Jean, 1989 -
Le fief de danger en Lorraine jusqu'à la rédaction des coutumes.
COUDERT, Jean, 1972 -
Les usages communautaires en matière d'habitat. Le cas lorrain d'après les coutumes (XVIe-XVIIIe s.).
COUDERT, Jean, 1981 -
L'aînesse roturière en Lorraine : les vicissitudes de la coutume de Void.
COUDERT, Jean, 1976 -
Juge ou partie ? L'intervention du Comte de Vaudémont dans les successions féodales (XVe et XVIe siècles).
COUDERT, Jean, 1980 -
Le mythe impérial au service des ducs de Lorraine : les fiefs barrois au XVIe siècle.
COUDERT, Jean, 1977 -
Les premiers contrats de mariage à Montréal de 1648 à 1664 et la coutume de Paris.
AUGUSTIN, Jean-Marie, 1996 -
L'ancien droit bourguignon dans les avis de la Faculté de Droit de Bâle. Bonifacius Amerbach [1495-1562] et la mainmorte bourguignonne.
THIEME, Hans, 1960 -
Le notaire, la veuve et le gentilhomme.
LEBIGRE, Arlette, 1991 -
L'enseignement des professeurs de droit français à la Faculté de droit de Caen [Calvados] après l'édit de Saint-Germain et la place qu'il y ont faite au droit normand.
BRIDREY, Émile, 1939