Droit coutumier
Collection
Contenus
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Loysel et le droit romain.
SERANO, Lucienne, 1965 -
Les avocats et la science du droit coutumier (XVIe-XVIIIe siècles).
VENDRAND-VOYER, Jacqueline, 2010 -
La fin d'une présomption de droit coutumier.
PITOT,, 1912 -
Li livres de jostice et de plet.
RAPETTI (édité par), P.-N., 1850 -
Les maximes dans l'ancien droit commun anglais.
VINOGRADOFF, Paul, 1923 -
Volonté des contractants et norme usuelle interprétative dans l'ancien droit français.
DRAND, Céline, 2011 -
Le concours d'un droit écrit et d'un droit coutumier et l'expérience médiévale française.
GOURON, André, 1962 -
Le droit coutumier de la mer en Normandie. [résumé de communication].
DARSEL, J., 1964 -
Les justices seigneuriales en Anjou et dans le Maine à la fin du Moyen Âge. [Ouvrage].
MATHIEU, Isabelle, 2011 -
Le retrait lignager en droit coutumier français.
FALLETTI, Louis, 1923 -
Notice sur un manuscrit du grand coutumier de France conservé à la bibliothèque du Vatican.
Rozière, Eugène de, 1864 -
De la condition des enfants nés hors mariage dans l'Antiquité et au Moyen Age en Europe [Deuxième article].
MORILLOT, Léon, 1866 -
Etudes sur le droit de l'Anjou au Moyen Âge.
ESPINAY, G. d', 1862 -
De la preuve de la lésion dans les actes faits par des mineurs.
VILLEQUEZ,, 1861 -
Essai historique et critique sur l'âge de la majorité.
AMIABLE, Louis, 1861 -
De l'institution contractuelle dans l'ancien droit français et d'après le Code Napoléon [Première partie].
ANOUILH,, 1860 -
Recherches historiques sur la théorie du rapport [suite].
CAQUERAY, G. de, 1860 -
Le droit de famille aux Pyrénées. Barège, Lavedan, Béarn et pays basque. [Fin].
CORDIER, Eugène, 1859 -
Le droit de famille aux Pyrénées. Barège, Lavedan, Béarn et pays basque. [Première partie].
CORDIER, Eugène, 1859 -
De l'établissement des servitudes par la destination du père de famille dans l'ancien et le nouveau droit.
VILLEQUEZ,, 1859 -
Cours de droit coutumier français dans ses rapports avec notre droit actuel.
GINOULHIAC, Charles, 1859 -
Histoire du droit français par M. F. Laferrière, membre de l'institut, inspecteur génral des facultés de droit.
BATBIE, Ans., 1859 -
Recherches sur le droit coutumier de l'Artois.
LEGENTIL, C., 1856 -
Anciennes coutumes du Poitou.
MINIER, M., 1856 -
La date du "vieux coustumier de Poictou".
PORTEJOIE, Paulette, 1964