Bibliographie d'histoire du droit en langue française

Contenus

• Du droit bourguignon au droit français.

  BART, Jean, 2003

• Droit et Coutume. Quelques remarques sur le vocabulaire juridique bourguignon au Moyen Âge.

  BART, Jean, 2003

• Les préoccupations du président Bouhier pendant les dernières années de sa vie. [Jean Bouhier, 1673-1746].

  BART, Jean, 2003

• Coutume et droit romain dans la doctrine bourguignonne du XVIIIe siècle.

  BART, Jean, 2003

• La pénétration du droit bourguignon en Bresse à la fin de l'Ancien Régime.

  BART, Jean, 2003

• La pénétration du droit romain dans le droit français de l'Ancien Régime (esquisse générale).

  LÉVY, Jean-Philippe, 1999

• Le patecq en Provence, survivance désuète d'un usage rural et agricole ancestral. [dépendance d'une propriété bâtie].

  DOUBLAT, Corinne, 1999