Droit coutumier
Collection
Contenus
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Réflexions sur le pouvoir normatif de la coutume en droit canonique.
SERIAUX, Alain, 1986 -
Sur la coutume en droit privé.
OPPETIT, Bruno, 1986 -
Contribution à l'étude du processus coutumier : la coutume de droit privé jusqu'à la Révolution.
CARBASSE, Jean-Marie, 1986 -
Du fondement de la coutume à la coutume comme fondement.
TROPER, Michel, 1986 -
De l'interdiction des fous et des prodigues dans l'ancien droit coutumier français.
PIRENNE, H., 1929 -
Limites du droit écrit et du droit coutumier dans les pays bourguignons. Situation de la châtellenie de Brancion [Saône-et-Loire].
ROUSSOT, Jean, 1939 -
Coutume et droit écrit en Forez.
NEUFBOURG, comte de, 1953 -
Autour de l'ancien droit toulousain.
AUBENAS, Roger, 1960 -
Le droit coutumier de Cambrai [Nord].
MEIJERS, Eduard Maurits, 1932 -
Le droit ménapien [Belgique].
MEIJERS, E.-M., 1950 -
Notice : Droit du XVIIe siècle (Caractères généraux du).
BOULET-SAUTEL, Marguerite, 2005 -
Notice : Droit coutumier.
HILAIRE, Jean, 2005 -
Histoire des institutions (Ier-XVe siècle).
BOUINEAU, Jacques, 1994 -
Droit et société entre mer du Nord et Méditerranée, de la mort d'Auguste à la fin du XVe siècle.
BOUINEAU, Jacques, 1989 -
L'exploitation des terres agricoles en droit coutumier breton (XIVe-XIXe).
HAMON, Thierry, 2006 -
<i>Terre, Forêt et Droit</i>.
DUGAS de la BOISSONNY (sous la dir. de), Christian, 2006 -
Les incidents de procédure d'après la jurisprudence du Parlement (XIIIe-XIVe siècles). [Thèse].
PILLET, Stéphane, 2005 -
L'arbitrage (1667-1806). Conceptions d'ensemble et pratique angevine.
CHEVALIER, Emmanuel, 2005 -
Caractères méconnus de la tutelle des mineurs dans le droit coutumier récent (XVIe-XVIIIe siècles).
CHEVRIER, Georges, 1943 -
L'émancipation des mineurs dans le droit valenciennois [Valenciennes, Nord] du XIVe et du XVe siècle.
BAUCHOND, M., 1939 -
Les statuts de Pamiers [Ariège].
OURLIAC, Paul, 1999 -
La preuve dans l'ancien droit coutumier toulousain.
SICARD, Germain, 2000 -
Guy Coquille et le droit français. Le droit commun coutumier dans la doctrine juridique du XVIe siècle. [Thèse].
WAREMBOURG, Nicolas, 2005 -
De la coutume à la loi dans les archipels de Polynésie orientale de 1767 à 1945. [Thèse].
RAYBAUD, Corinne, 2000 -
Les sénéchaussées royales en Bretagne (1532-1790) : la monarchie d'Ancien Régime et ses juridictions ordinaires. [Thèse].
DEBORDES-LISSILOUR, Séverine, 2004