Droit constitutionnel
Collection
Contenus
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Écrire la constitution.
Constitutions,, 2011 -
Conserver l'ordre constitutionnel (XVIe - XIXe siècle) - Les discours, les organes et les procédés juridiques.
PICHOT-BRAVARD, Philippe, 2011 -
Les principes et l'organisation du pouvoir législatif dans la constitution de l'an III.
FONTENAILLE, Jacques, 1966 -
Les commissions des Trente et la loi constitutionnelle du 24 février 1875.
FEYDY, Julien, 1966 -
Les enjeux constitutionnels de la présidence du tribunal des conflits.
BIGOT, Grégoire, 2008 -
La constitution coutumière : modèle ou contre-modèle ? (du XVIIIe à la Restauration).
CARBASSE, Jean-Marie, 1989 -
La réforme constitutionnelle de mai 1788 : l'<i>Édit portant rétablissement de la Cour plénière</i>.
BOTTIN, Michel, 1988 -
Les réformes institutionnelles de Charles-Albert (1847-1848).
VERNIER, Olivier, 1997 -
Le comte Rossi, premier professeur de droit constitutionnel français (1834-1845).
LAVIGNE, P., 1977 -
Le droit constitutionnel d'Adhémar Esmein.
PINON (sous la dir. de), Stéphane, 2009 -
Droit, Histoire et politique en 1900. Sur quelques implications politiques de la méthode du droit constitutionnel à la fin du XIXe siècle.
SACRISTE, Guillaume, 2001 -
Les bases constitutionnelles du droit administratif avant 1875 (Définir le droit administratif -1-)
BIGOT, Grégoire, 2003 -
Une trilogie prometteuse à la Faculté de droit de Dijon au début de la Troisième République.
BODINEAU, Pierre, 2011 -
La théorie constitutionnelle de Joseph de Maistre.
CORDIER, Jean-Pierre, 1965 -
Le pouvoir exécutif dans le processus de formation de la loi dans l'histoire constitutionnel française (1789-1958).
PÉRI, Alexandra, 2008 -
Les pouvoirs exceptionnels du président du Reich en vertu de l'article 48 de la constitution de Weimar. De la protection à la subversion de l'ordre constitutionnel.
LE MESTRE, Renan, 2011 -
Nature juridique de la Constitution romaine de 1849.
BOUINEAU, Jacques, 2011 -
La constitutionalisation d'un mythe : justice administrative et séparation des pouvoirs.
VILLEY, Michel, 1989 -
Un canton en lutte contre les autorités fédérales : la bataille du vin. [Canton de Vaud, Suisse romande].
PIGNAT, Cédric, 2007 -
Georges Vedel (1910-1002). [+ Bibliographie].
CLÈRE, Jean-Jacques, 2007 -
Emmanuel-Joseph Sieyès (1748-1836). [+ Bibliographie].
MORABITO, Marcel, 2007 -
Pellegrino Rossi (1787-1848). [+ Bibliographie].
DUFOUR, Alfred, 2007 -
Jean Rivero (1910-2001) (+ Bibliographie].
CLÈRE, Jean-Jacques, 2007 -
Jean-Joseph Mounier (1758-1806). [+ Bibliographie].
MORABITO, Marcel, 2007 -
Jacob-Nicolas Moreau (1717-1803). [+ Bibliographie].
SCIALOM, Rémy, 2007