Droit constitutionnel
Collection
Contenus
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La Constitution du 22 frimaire de l'an VIII.
DECENCIÈRE-FERRANDIÈRE, A., 1937 -
L'élite du Petit-Luxembourg. Autour d'Antonin Dubost, la présidence du Sénat sous la IIIe République.
VAILLANT, Gilles, 2005 -
Jacob-Nicolas Moreau le dernier des légistes : un défense de la constitution monarchique au siècle des Lumières. [Ouvrage].
BUET - HERVOUËT, Blandine, 2009 -
Le vote des lois constitutionnelles de 1875 et les débuts de leur application.
COMBREDET, G., 1930 -
La préparation de la Constitution de 1848. Pouvoir législatif et exécutif.
COHEN, J., 1935 -
Étude sur l'influence de Montesquieu dans les constitutions américaines.
CATTELAIN, F., 1927 -
La Constitution de l'an VIII. [Thèse]
BOURDON, Jean, 1942 -
La Constitution britannique devant l'opinion française, de Montesquieu à Bonaparte.
BONNO, Gabriel, 1932 -
La Constitution corse au XVIIIe siècle et le principe du consentement.
AVON-SOLETTI, Marie-Thérèse, 2001 -
La constitution corse ou la cohésion entre stabilité sociale et innovation politique.
AVON-SOLETTI, Marie-Thérèse, 2004 -
La Corse et Pascal Paoli - Essai sur la Constitution de la Corse [2e éd. 2001].
AVON-SOLETTI, Marie-Thérèse, 1999 -
Histoire du droit public français, XVe-XVIIIe siècle. Tome 1 : La Constituion monarchique. [4e édition]
SUEUR, Philippe, 2007 -
Les origines du régime parlementaire en France : 1814-1848.
LAQUIÈZE, Alain, 2002 -
Histoire constitutionnelle et politique de la France, 1789-1958.
CHAGNOLLAUD, Dominique, 2002 -
Le roi inattendu : Louis XVIII en 1814.
CARTRON, Michel Bernard, 2001 -
Le réformisme constitutionnel en France, 1789-2000.
BIGAUT, Christian, 2000 -
La théorie de la constitution mixte. Le constitutionnalisme colonial révolutionnaire.
GÉRAUD-LLORCA, Édith, 2000 -
La jurisprudence constitutionnelle française et la lutte contre la précarité.
FRANGI, Marc, 2000 -
Le droit au logement dans les Constitutions des États membres.
ODERZO, Jean-Claude, 2000 -
La liberté politique selon Edmund Burke.
FRANCK, Claude, 2000 -
La dualité du débat sur la première constitution espagnole de 1812. Entre norme historique et volontarisme juridique.
BUSAAL, Jean-Baptiste, 2002 -
Le quinquennat de 1873 : Édouard Laboulaye et son projet.
AZIMI, Vida, 2000 -
L'étude de la constitution à la Faculté de droit de Nancy de 1789 à 1792.
MESTRE, Jean-Louis, 2002 -
Le droit administratif des assemblées parlementaires. [Thèse].
DESCLODURES, Harold, 2000 -
Le conflit des libertés : Thomas Paine et le débat sur la déclaration et la constitution de l'an III. [Thèse].
BOSC, Yannick, 2000