Droit constitutionnel
Collection
Contenus
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La seconde chambre dans l'histoire des institutions et des idées politiques (1789-1940). [Thèse].
FIORENTINO, Karen, 2006 -
Le sénatus-consulte du 21 mai 1870 fixant la constitution de l'Empire ou l'impossible Empire parlementaire.
LE MESTRE, Renan, 1998 -
Considérations historiques sur l'unification du droit européen.
VAN CAENEGEM, Raoul C., 2006 -
La pensée politique de Mirabeau (1771-1789) : « Républicanisme classique » et régénération de la monarchie française.
QUASTANA, François, 2007 -
Les municipalités de canton dans la Constitution de 1795.
VERPAUX, Michel, 1998 -
L'administration territoriale dans les projets constitutionnels de 1793.
PERTUÉ, Michel, 1998 -
Le droit d'ordonnance et l'esprit de la Charte de 1814.
ROHMER, C., 1931 -
Fénélon et le droit constitutionnel : le royaume de Salente.
PERRIN, B., 1939 -
Un groupe d'hommes considérables. Les pairs de France et la Chambre des pairs héréditaire de la Restauration (1814-1831).
WARESQUIEL, Emmanuel de, 2006 -
1791. La première constitution française.
BART (sous la dir. de), Jean, 1993 -
1789-1799. Les premières expériences constitutionnelles en France. Documents d'étude, n° 1-19.
BART, Jean, 1989 -
Les conceptions sociales et politiques des constituants de 1848 d'après les travaux préparatoires.
LORAIN, G., 1930 -
Les résultats du « vote populaire » sur la constitution de l'an VIII. Problèmes de méthode et d'interprétation.
GAINOT, Bernard, 2000 -
À propos du titre III de la constitution de l'an III.
EHRARD, Jean, 2000 -
Notice : Constitution et constitutionnalisme (+ biblio.).In : RAYNAUD (Philippe, sous la dir. de), RIALS (Stéphane), Dictionnaire de philosophie politique.
BEAUD, Olivier, 2005 -
Notice : Constitution.
BLUCHE, François, 2005 -
Les commissaires du Directoire exécutif et l'application de l'article 191 de la constitution de l'an III.
ALLEMAND-GAY, Marie-Thérèse, 1994 -
Étude de la coutume constitutionnelle au XVe siècle. les États généraux de 1439.
GARILLOT, J., 1947 -
Notice "Droit constitutionnel (Origines ecclésiales du)".
FONBAUSTIER, Laurent, 2003 -
La notion de constitution dans les projets de 1793.
GALY, F., 1932 -
Notice 'Constitution et droit constitutionnel".
BEAUD, Olivier, 2003 -
L'Antiquité dans la constitution romaine du 20 mars 1798.
BOUINEAU, Jacques, 2002 -
La citoyenneté dans les projets de constitutions révolutionnaires françaises.
BOUINEAU, Jacques, 1996 -
Les constitutions et les principales lois politiques de la France depuis 1789 [6e éd.].
DUGUIT, Léon, 1943 -
La notion de constitution dans l'oeuvre de l'Assemblée nationale de 1789.
DUCLOS, P., 1932