Bibliographie d'histoire du droit en langue française

Contenus

• Histoire de la protection de l’administré au Gabon par la juridiction administrative et par le médiaiteur [sic] de la République (1960-2013). [Thèse].

  GHIAMAMA MOUELET, Dieudonné-Michel, 2014

• Les acteurs du contrôle des licenciements économiques des salariés non protégés dans les entreprises "<i>in bonis</i>", de l'ordonannance du 24 mai 1945 à la loi de Modernisation sociale. [Thèse].

  ZAGNI, Stéphanie, 2003

• La motivation des décisions du juge administratif. [Thèse].

  CHÂTEAU-GRINE, Manon, 2018

• Le statut de la juridiction administrative. [Thèse].

  LAIDIÉ, Yann, 1993

• Le tribunal administratif de Grenoble et les spécificités des juridictions administratives. [Isère].

  CAILLAT, Hubert, 2003

• Le conseil de préfecture de l'Isère (an VIII-1926), aux origines de notre moderne tribunal administratif.

  BRUN-JANSEM, Marie-Françoise, 2003

• Les transformations de la justice administrative. Le tribunal administratif de Strasbourg et son histoire, la juridiction administrative vue par ses justiciables, les juges administratifs et l'équité. [Bas-Rhin].

  WOEHRLING (sous la dir. de), Jean-Marie, 1995

• Premier tribunal administratif de France : d'une mesure transitoire à une solution d'avenir.

  OLSZAK, Norbert, 1995

• Regard sur soixante-quinze ans d'histoire de la juridiction administrative française

  LONG, Marceau, 1995

• Soixante-quinze années de vie quotidienne du tribunal administratif de Strasbourg. [Bas-Rhin].

  KINTZ, Patrick, 1995

• Études sur les origines du contentieux administratif en France. IV : Les juridictions administratives depuis 1789.

  DARESTE, Rodolphe, 1857

• Les membres des tribunaux administratifs : acteurs de leur histoire ?

  BELDA, Pierre, 2004

• Les conseils de préfecture (an VIII-1953).

  GOJOSSO (sous la dir. de), Éric, 2005

• La justice administrative à Nice [Alpes-Maritimes] (1800-1953). Du Conseil de préfecture au Tribunal administratif.

  VERNIER, Olivier (sous la dir. de), 2006

• Le S.D.F., un marginal devant le juge administratif.

  MICHALLET, Isabelle, 2000

• Des conseils de préfecture aux tribunaux administratifs.

  CLÈRE, Jean-Jacques, 2000