Tribunaux administratifs
Item set
Items
-
Histoire de la protection de l’administré au Gabon par la juridiction administrative et par le médiaiteur [sic] de la République (1960-2013). [Thèse].
GHIAMAMA MOUELET, Dieudonné-Michel, 2014 -
Les acteurs du contrôle des licenciements économiques des salariés non protégés dans les entreprises "<i>in bonis</i>", de l'ordonannance du 24 mai 1945 à la loi de Modernisation sociale. [Thèse].
ZAGNI, Stéphanie, 2003 -
La motivation des décisions du juge administratif. [Thèse].
CHÂTEAU-GRINE, Manon, 2018 -
Le statut de la juridiction administrative. [Thèse].
LAIDIÉ, Yann, 1993 -
Le tribunal administratif de Grenoble et les spécificités des juridictions administratives. [Isère].
CAILLAT, Hubert, 2003 -
Le conseil de préfecture de l'Isère (an VIII-1926), aux origines de notre moderne tribunal administratif.
BRUN-JANSEM, Marie-Françoise, 2003 -
Les transformations de la justice administrative. Le tribunal administratif de Strasbourg et son histoire, la juridiction administrative vue par ses justiciables, les juges administratifs et l'équité. [Bas-Rhin].
WOEHRLING (sous la dir. de), Jean-Marie, 1995 -
Premier tribunal administratif de France : d'une mesure transitoire à une solution d'avenir.
OLSZAK, Norbert, 1995 -
Regard sur soixante-quinze ans d'histoire de la juridiction administrative française
LONG, Marceau, 1995 -
Soixante-quinze années de vie quotidienne du tribunal administratif de Strasbourg. [Bas-Rhin].
KINTZ, Patrick, 1995 -
Études sur les origines du contentieux administratif en France. IV : Les juridictions administratives depuis 1789.
DARESTE, Rodolphe, 1857 -
Les membres des tribunaux administratifs : acteurs de leur histoire ?
BELDA, Pierre, 2004 -
Les conseils de préfecture (an VIII-1953).
GOJOSSO (sous la dir. de), Éric, 2005 -
La justice administrative à Nice [Alpes-Maritimes] (1800-1953). Du Conseil de préfecture au Tribunal administratif.
VERNIER, Olivier (sous la dir. de), 2006 -
Le S.D.F., un marginal devant le juge administratif.
MICHALLET, Isabelle, 2000 -
Des conseils de préfecture aux tribunaux administratifs.
CLÈRE, Jean-Jacques, 2000