Bibliographie d'histoire du droit en langue française

Contenus

• Les fondements de la Justice administrative en France.

  BENOIT, F.-P., 1974

• Études sur les origines du contentieux administratif en France. III : Les anciennes juridictions domaniales et financières.

  DARESTE, Rodolphe, 1856

• La réforme de la justice administrative (1888-1940).

  GONOD, Pascale, 2006

• De l'aptitude des conseils de préfecture à bien juger. La contribution du Conseil d'État à l'élaboration du régime des mesures spéciales d'instruction devant les juges administratifs départementaux (1800-1865).

  AUDRAN, Fabienne, 2006

• Les commissaires du gouvernement auprès du Conseil d'État statuant au contentieux (1831-1872).

  BOUVET, Marc, 2006

• Les attributions contentieuses des corps administratifs sous la Révolution.

  LE YONCOURT, Tiphaine, 2006

• Administration, justice, justice administrative avant 1789. Retour sur trente ans de découvertes.

  SOLEIL, Sylvain, 2006

• Une autre Justice 1789-1799. Contribution à l'histoire de la justice sous la Révolution française.

  BADINTER, Robert, 1989

• Une commissions extraordinaire du Conseil du roi : la commission des postes et messageries et le contentieux des messages.

  PHYTILIS, Jacques, 1965

• Justice administrative et justice déléguée au XVIIIe siècle. L'exemple des commissions extraordinaires de jugement à la suite du Conseil.

  PHYTILIS, Jacques, 1977

• Une commission extraordinaire du Conseil : le bureau des vivres (1690-1787).

  STOLL, Mathieu, 2003

• Études sur les origines du contentieux administratif en France. IV : Les juridictions administratives depuis 1789.

  DARESTE, Rodolphe, 1857

• Études sur les origines du contentieux administratif en France. I : Les intendants et commissaires départis.

  DARESTE, Rodolphe, 1855

• Regards sur l'histoire de la justice administrative.

  BIGOT (sous la dir. de), Grégoire, 2006

• Les conseils de préfecture (an VIII-1953).

  GOJOSSO (sous la dir. de), Éric, 2005

• Justice administrative.

  MONNIER, François, 2002

• Les mythes fondateurs du droit administratif.

  BIGOT, Grégoire, 2000

• Les mutations de la justice administrative à Nice [Alpes-Maritimes] durant la Restauration sarde : le cas du tribunal de préfecture (1822-1842).

  BELLAGAMBA, Hugo, 2006

• Le conseil de préfecture des Alpes-Maritimes sous le Consulat et le Premier Empire (1800-1814).

  BLOT-MACCAGNAN, Stéphanie, 2006

• La justice administrative à Nice [Alpes-Maritimes] (1800-1953). Du Conseil de préfecture au Tribunal administratif.

  VERNIER, Olivier (sous la dir. de), 2006

• Le juge et l'Outre-mer. Tome 1 : Phinée le devin ou les leçons du passé.

  DURAND (sous la dir. de), Bernard, 2005

• Les controverses relatives à la juridiction administrative de 1789 à la Deuxième République.

  RAÏSSAC, G., 1937

• Notice "Service public".

  CORAIL, Jean-Louis de, 2003

• Notice "Responsabilité administrative".

  DEGUERGUE, Maryse, 2003

• Notice "Procédure administrative".

  BURDEAU, François, 2003