Bibliographie d'histoire du droit en langue française

Contenus

• Le juge administratif et la séparation des Églises et de l'État sous la IIIe République : un exemple des interactions entre les institutions républicaines et le contrôle juridictionnel de l'administration. [Thèse].

  AMEDRO, Jean-François, 2011

• Le Conseil d'État, rouage au cœur de l'administration et juge administratif suprême.

  LONG, Marceau, 1995

• Le statut de la juridiction administrative. [Thèse].

  LAIDIÉ, Yann, 1993

• L'émergence d'une juridiction administrative moderne : le conseil de préfecture de la Gironde (an VIII - IIe République). [Thèse].

  VIUDÈS, Philippe, 2013

• La signification de la loi des 7-14 octobre 1790.

  MESTRE, Jean-Louis, 1991

• La constitutionnalisation d'un mythe : justice administrative et séparation des pouvoirs.

  VELLEY, Serge, 1989

• Réflexions sur l'arrêt Cadot. [Conseil d'État, 13 décembre 1889].

  CHEVALLIER, Jacques, 1989

• Les conflits entre l'ordre administratif et l'ordre judiciaire <i>avant</i> et donc <i>sans</i> le tribunal des conflits.

  PACTEAU, Bernard, 2013

• Les poursuites contre les ministres du culte au XIXe siècle.

  LAFON, Jacques, 1978

• Les juridictions administratives à Nice de 1814 à 1860; [Alpes-Maritimes].

  COPPOLANI, Jean-Yves, 1985

• La critique de la justice administrative par les magistrats de l'ordre judiciaire au XIXe siècle.

  BIGOT, Grégoire, 2013

• <i>La justice administrative</i> de Rodolphe Dareste.

  PLESSIX, Benoît, 2012

• Regard sur soixante-quinze ans d'histoire de la juridiction administrative française

  LONG, Marceau, 1995

• Léon Duguit et la mission du juge administratif (à propos de la hiérarchie entre ordres et normes juridiques).

  FONBAUSTIER, Laurent, 2006

• L'élaboration historique du principe de séparation de la juridiction administrative et de l'administration active.

  CHEVALLIER, Jacques, 1970

• Études sur le recours de pleine juridiction : l'apport de l'histoire à la théorie de la justice administrative..

  SANDEVOIR, Pierre, 1964

• Des tribunaux administratifs ou introduction à l'étude de la jurisprudence administrative.

  MACAREL, L.-A., 1828

• Traité de la juridiction administrative et des recours contentieux. [2 vol.].

  LAFERRIÈRE, Edouard, 1887

• La justice administrative en France, ou Traité du contentieux de l'Administration.

  DARESTE, Rodolphe, 1862

• La constitutionalisation d'un mythe : justice administrative et séparation des pouvoirs.

  VILLEY, Michel, 1989

• Le contentieux de l'administration à la fin de l'Ancien Régime.

  MONNIER, François, 1990

• Un grand ancêtre du juge administratif : l'intendant Tourny.

  LUCE, E.-P., 1966

• Histoire de la juridiction administrative sous la Révolution et sous l'Empire.

  LUCAS de PESLOUAN, J., 1907

• La justice administrative en France. [3e édition revue et corrigée, avec la collaboration de Pierre Dareste].

  DARESTE, Rodolphe, 1898

• L'élaboration historique du principe de séparation de la juridiction administrative de l'administration active.

  CHEVALIER, J., 1970