Bibliographie d'histoire du droit en langue française

Contenus

• Recherches sur la méthode jurisprudentielle criminelle du Parlement de Bordeaux au XVIe siècle. [Gironde].

  GUYON, Gérard, 1996

• Les incidents de procédure d'après la jurisprudence du Parlement (XIIIe-XIVe siècles). [Thèse].

  PILLET, Stéphane, 2005

• Notes sur la jurisprudence toulousaine du XVe siècle en matière de <i>privilegium fori</i>. [Toulouse, Haute-Garonne].

  BOYER, Georges, 1929

• La Cour de cassation et le Code pénal de 1810. Le principe de légalité à l'épreuve de la jurisprudence (1811-1863).

  BOUGLÉ, Claire, 2005

• Les Recueils d'arrêts et dictionnaires de jurisprudence, XVIe-XVIIIe siècles.

  DEMARS-SION, Véronique, 2002

• La justice pénale à Nantes au Grand siècle : jurisprudence de la sénéchaussée présidiale. {Loire-Atlantique]. {Ouvrage].

  HAUTEBERT, Joël, 2001

• La Revue de Législation et de Jurisprudence (1835-1853). [Thèse].

  CANTO, Patrick, 1999

• L'homicide dans la jurisprudence du Conseil Souverain de Roussillon (1660-1790). [Thèse].

  TEIXIDOR-CONCONE, Emmanuelle, 2004

• La jurisprudence criminelle de la cour de Cassation sous la Révolution et l'Empire (1790-1810). [Thèse].

  SAPHORE, Céline, 2002

• Essai sur la naissance de l'escroquerie moderne d'après la jurisprudence du Châtelet et du Parlement de Paris au XVIIIe siècle. [Thèse].

  SAMET, Catherine-Sylvie, 2003

• Justice et criminalité maritime au dernier siècle de l'Ancien Régime. La jurisprudence pénale des sièges d'amirautés établis en Bretagne (1679-1791). [Thèse].

  DAVANSANT, Frédéric, 2003

• La Cour de Cassation et le Code pénal de 1810. Le principe de légalité à l'épreuve de la jurisprudence (1811-1863). [Thèse, 2 volumes].

  BOUGLÉ-LE ROUX, Claire, 2002

• L'infanticide devant le Parlement de Paris de 1750 à 1790.

  ALLEXANDRE-LEFEVRE, Élisabeth, 2002

• La pénétration du droit romain dans le droit français de l'Ancien Régime (esquisse générale).

  LÉVY, Jean-Philippe, 1999

• Contribution à l'histoire des institutions judiciaires : la jurisprudence du Tribunal du Grand Bailliage de Haguenau [Bas-Rhin] (1731-1755).

  PETTERMANN épouse DOLT, Joëlle, 1996

• Les arrêts de règlement du parlement de Bretagne. [Thèse].

  BAREAU, Romain, 2000