Jurisprudence pénale
Collection
Contenus
-
La Cour de cassation et le Code pénal de 1810. Le principe de légalité à l'épreuve de la jurisprudence (1811-1863).
BOUGLÉ, Claire, 2005 -
Les Recueils d'arrêts et dictionnaires de jurisprudence, XVIe-XVIIIe siècles.
DEMARS-SION, Véronique, 2002 -
La justice pénale à Nantes au Grand siècle : jurisprudence de la sénéchaussée présidiale. {Loire-Atlantique]. {Ouvrage].
HAUTEBERT, Joël, 2001 -
La Revue de Législation et de Jurisprudence (1835-1853). [Thèse].
CANTO, Patrick, 1999 -
L'homicide dans la jurisprudence du Conseil Souverain de Roussillon (1660-1790). [Thèse].
TEIXIDOR-CONCONE, Emmanuelle, 2004 -
La jurisprudence criminelle de la cour de Cassation sous la Révolution et l'Empire (1790-1810). [Thèse].
SAPHORE, Céline, 2002 -
Essai sur la naissance de l'escroquerie moderne d'après la jurisprudence du Châtelet et du Parlement de Paris au XVIIIe siècle. [Thèse].
SAMET, Catherine-Sylvie, 2003 -
Justice et criminalité maritime au dernier siècle de l'Ancien Régime. La jurisprudence pénale des sièges d'amirautés établis en Bretagne (1679-1791). [Thèse].
DAVANSANT, Frédéric, 2003 -
La Cour de Cassation et le Code pénal de 1810. Le principe de légalité à l'épreuve de la jurisprudence (1811-1863). [Thèse, 2 volumes].
BOUGLÉ-LE ROUX, Claire, 2002 -
L'infanticide devant le Parlement de Paris de 1750 à 1790.
ALLEXANDRE-LEFEVRE, Élisabeth, 2002 -
La pénétration du droit romain dans le droit français de l'Ancien Régime (esquisse générale).
LÉVY, Jean-Philippe, 1999 -
Contribution à l'histoire des institutions judiciaires : la jurisprudence du Tribunal du Grand Bailliage de Haguenau [Bas-Rhin] (1731-1755).
PETTERMANN épouse DOLT, Joëlle, 1996 -
Les arrêts de règlement du parlement de Bretagne. [Thèse].
BAREAU, Romain, 2000