Bibliographie d'histoire du droit en langue française

Contenus

• Analyse de la jurisprudence criminelle du Parlement de Bretagne. Année 1773.

  COUETOUX du TERTRE, Françoise, 1976

• Le code pénal de 1810 et ses applications jurisprudentielles par la Cour de Cassation de 1811 à 1820.

  BOUGLÉ-LE ROUX, Claire, 1997

• Les présidents de la chambre criminelle de la Cour de cassation.

  HAMELIN, Jacques, 1966

• L'atrocité du parricide au XVIIIe siècle : le droit pénal dans les pratiques judiciaires du Parlement de Paris. [Thèse].

  DOYON, Julie, 2015

• De l'utilité d'un beau chat domestique, un épisode de la jurisprudence cannoise de 1744. [Cannes (Alpes-Maritimes)].

  BLOT-MACCAGNAN, Stéphanie, 2016

• Le Code pénal de 1810 et ses applications jurisprudentielles par la Cour de Cassation de 1811 à 1824.

  LE ROUX, Claire, 1997

• La jurisprudence criminelle de la sénéchaussée présidiale de Nantes : 1551-1750. [Loire-Atlantique]. [Thèse].

  HAUTEBERT, Joël, 1996

• La preuve en matière de fausse monnaie d'après la jurisprudence du Conseil souverain du Roussillon.

  LAINGUI, André, 1993

• Les hautes juridictions criminelles de l’Ancien Régime à la Révolution : continuité et rupture, de la Provence au département des Bouches-du-Rhône, 1781-1795. [Thèse].

  RAVESTEIN-PENNACCHIA, Emmanuel, 2018

• La noblesse et le droit : étude des contentieux de la détermination et de la protection des titres nobiliaires et des noms à particule en droit français

  DERRE-ASTIER, Christine, 1994

• Les grands arrêts du droit criminel. Tome I : Le sources du droit pénal, l'infraction. Tome II : Le procès, la sanction.

  PRADEL, Jean, 1984

• La violence envers les personnes d'après la jurisprudence de la cour souveraine de Lorraine et Barrois (1725-1730).

  HUMBERT, Jean-Luc, 1986

• Étude sur la formation du droit pénal de l'accident du travail au travers de la jurisprudence publiée (1899-1979).

  REVOL, Marie-Claude, 1982

• Le rapt de séduction dans la doctrine et la jurisprudence bourguignonne des derniers siècles de l'Ancien Régime.

  OLLAGNIER, Catherine, 1970

• Le droit d'association et le droit de réunion devant les chambres et les tribunaux.

  WEIL, Georges-Denis, 1893

• Les crimes contre l’enfant dans l’ancien Droit. Études de jurisprudence d’après les arrêts du Parlement de Bretagne de 1750 à 1775. [Ille-et-Vilaine].

  VIMONT, Marie-Paule, 1975

• Le juge de paix : recueil de jurisprudence civile et de police.

  AUGIER, Victor, 1835

• Le droit de pêche, le droit de pêcher devant la Cour de cassation avant la loi de 1829.

  GAZZANIGA, Jean-Louis, 1994

• Quand la pratique crée la norme : la jurisprudence du parlement d'Orange au Grand siècle.

  WENZEL, Éric, 2007

• Les arrêts du Président Servant : un demi-siècle de jurisprudence du Parlement d'Orange (1613-1649).

  WENZEL, Éric, 2006

• Sorcellerie et justice criminelle : le Parlement de Paris (XVIe-XVIIIe siècles).

  SOMAN, Alfred, 1992

• Violence et pouvoir dans le mariage. Le rapport conjugal à travers les procès pour meurtre du conjoint devant le Parlement de Paris (1580-1620).

  NOLDE, Dorothea, 1999

• La complicité au XVIIIe siècle d'après la doctrine et la jurisprudence du Parlement de Paris. [Thèse].

  MÉRAD, Elisabeth, 1979

• La méthode jurisprudentielle du parlement de Bordeaux au XVIe siècle. [Gironde].

  GUYON, Gérard, 2012

• La construction de l'État de droit dans les archives judiciaires de la Cour de France au XIIIe siècle.

  HILAIRE, Jean, 2011