Codes - Codifications
Collection
Contenus
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Les étapes de la codification du travail maritime sous la Troisième République (1898-1838).
VERNIER, Olivier, 2011 -
La codification de l'impossible, du code rural au code de l'environnement : faune, flore, chasse et pêche, présentation.
MALAFOSSE, Jehan de, 1990 -
Codification et projets de codification de droit rural en Corse, de 1768 à 1830.
COPPOLANI, Jean-Yves, 2019 -
La codification du droit pénal dans l'Italie jacobine et napoléonienne.
DA PASSANO, Mario, 1999 -
Les destinées doctrinales et législatives du Code pénal de 1810 au XIXe siècle. [Thèse].
CARRÉ, Florence, 1998 -
Aux origines de l'opposition entre systèmes de common law et de droit codifié, Les controverses anglo-américaines des années 1820-1835 ?
SOLEIL, Sylvain, 2021 -
Religion et morale dans les observations des tribunaux "nordistes" sur le projet de code criminel de l'an IX.
GAWELIK, Katy, 2004 -
Les origines de la codification pénale napoléonienne à la lueur des observations des tribunaux sur le projet de code criminel de l’an IX. [Thèse].
GAWELIK, Katy, 2002 -
La genèse du code de procédure civile de 1806 à la frontière du droit et du politique. [Thèse].
DUVAL, Philippe, 2007 -
Droit musulman et codification.
SOURDEL, Dominique, 1997 -
Réflexion sur la cocification du droit canonique
SÉRIAUX, Alain, 1996 -
Les codifications du droit des contrats.
ROUHETTE, Georges, 1996 -
La recodification civile.
RÉMY, Philippe, 1997 -
Blackstone, Common law et codification.
LESSAY, Franck, 1998 -
L'empire ottoman et les codes occidentaux.
LAFON, Jacques, 1997 -
L'idée de codification et sa critique dans la pensée juridique allemande des XVIIIe et XIXe siècles.
DUFOUR, Alfred, 1996 -
La codification en droit administratif français et comparé.
DRAGO, Roland, 1997 -
Essai sur la codification à droit constant. Précédents, débuts, réalisation.
SUEL, Marc, 1995 -
Jean-Étienne Portalis, discours et rapports sur le Code civil (précédé d'une étude sur l'utilité de la codification).
PORTALIS, Frédéric (édité par), 1994 -
La portée de la codification dans l'histoire du droit commercial français. [Thèse].
PASCHEL, Philippe, 1993 -
Influences romaines sur la codification canonique latine.
GAUDEMET, Jean, 1995 -
Droit commun pontifical et droit codifié : la tradition juridique romaine et l'influence de la domination française.
ALVAZZI del FRATE, Paolo, 1994 -
Les limites de l'influence du Code Napoléon sur les codifications romandes du XIXe siècle.
POUDRET, Jean-François, 1991 -
Notariat, Révolution, codification.
MOREAU, Alain, 1989 -
Une enquête sur la codification des usages locaux et la construction du droit : chronique de recherche.
ASSIER-ANDRIEU, Louis, 1988