Bibliographie d'histoire du droit en langue française

Contenus

• Essai sur le Souverain Sénat de Savoie (1559-1793). Organisation, procédure, compétence. [Ouvrage].

  CHEVAILLER, Laurent, 1953

• Les Sénats des États de Savoie. Circulations des pratiques judiciaires, des magistrats, des normes (XVIe-XIXe siècles)

  BRIEGEL, Françoise (sous la dir. de), 2017

• La magistrature sénatoriale du royaume de Piémont-Sardaigne au XIXe siècle : des hommes et des carrières.

  DECOURT-HOLLENDER, Bénédicte, 2017

• Le Sénat de Chambéry et la mort du prince (XVIe-XVIIe siècles).

  MEYER, Frédéric, 2012

• Les registres d'ent'ées à l'audience du Sénat de Savoie. Le cérémonial. les anciens avocats de Savoie.

  MUGNIER, François, 1900

• La circulation des pratiques judiciaires entre les Sénat sous la Restauration : l'exemple de la répression de la tentative de suicide.

  ORTOLANI, Marc, 2017

• Un homme des Lumières entre Réforme et Révolution : le Commandant Curti, avocat fiscal général au Sénat de Savoie (1787-1790).

  NICOLAS, Jean, 1992

• Un pouvoir réglementaire résiduel : l'activité normative du Sénat de Savoie en matière de bans champêtres à la fin de l'Ancien Régime.

  BERTHIER, Bruno, 2019

• Les registres des entrées à l'audience du Sénat de Savoie. Première partie : octobre 1559 à mai 1629.

  MUGNIER, François, 1898

• Les archives judiciaires du Sénat de Savoie : source d'histoire totale.

  MEYER, Frédéric, 2010

• Le Sénat de Chambéry dans la société savoyarde du XVIIIe siècle.

  MEYER, Frédéric, 2010

• Dictionnaire des magistrats du Sénat et de Chambre des comptes de Savoie (1559-1848).

  PERILLAT, Laurent, 2018

• Le Sénat de Savoie. Archives, Historiographie, perspectives (XVIe-XIXe siècle).

  BRIEGEL, Françoise, 2014

• Le Sénat de Chambéry et le "gallicanisme savoyarde sous l'Ancien Régime.

  MEYER, Frédéric, 2014

• Le Souverain Sénat de Savoie de 1720 à 1730 d'après les registres de correspondance.

  1998

• Femme et séduction dans la Savoie des XVIIIe et XIXe siècle (d'après les dossier de procédure du Sénat de Savoie).

  LASSARD, Yves, 1993

• Production de la norme environnementale et codification du droit rural dans l'Europe méridionale entre France et Italie (XVIIe-XXe siècles).

  ORTOLANI (édité par), Marc, 2019

• Recherches sur le "<i>Recueil de la pratique ecclésiastique</i>" du Sénat de Savoie. Contribution à l'étude des rapports entre l'Église et l'État de Savoie sous le règne de Victor-Amédée II (1675-1730). [Thèse].

  TICON, Joseph, 1984

• De la noblesse des sénateurs au souverain Sénat de Savoie et des maîtres auditeurs à la chambre des Comptes. [Nouvelle édition].

  ARMINJON, Henri, 1977

• Le souverain Sénat de Savoie.

  BUTTIN, Anne, 1983

• Le Sénat de Savoie et les causes matrimoniales.

  PERRET, A., 1971

• Un homme des Lumières entre réformes et Révolution : le Commandeur Curti, avocat général au Sénat de Savoie (1789-1790).

  NICOLAS, Jean, 1992

• Sénateurs et culture juridique.

  PENE VIDARI, Gian Savino, 2001

• Le volontariat dans les sénats du royaume de Piémont-Sardaigne sous la Restauration (1814-1848).

  DECOURT-HOLLENDER, Bénédicte, 2009

• Aspects de la magistrature sénatoriale du royaume de Piémont-Sardaigne au XIXe siècle (1814-1860).

  DECOURT-HOLLENDER, Bénédicte, 2010