Sénat de Chambéry (Sénat de Savoie)
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Les Sénats des États de Savoie. Circulations des pratiques judiciaires, des magistrats, des normes (XVIe-XIXe siècles)
BRIEGEL, Françoise (sous la dir. de), 2017 -
La magistrature sénatoriale du royaume de Piémont-Sardaigne au XIXe siècle : des hommes et des carrières.
DECOURT-HOLLENDER, Bénédicte, 2017 -
Le Sénat de Chambéry et la mort du prince (XVIe-XVIIe siècles).
MEYER, Frédéric, 2012 -
Les registres d'ent'ées à l'audience du Sénat de Savoie. Le cérémonial. les anciens avocats de Savoie.
MUGNIER, François, 1900 -
La circulation des pratiques judiciaires entre les Sénat sous la Restauration : l'exemple de la répression de la tentative de suicide.
ORTOLANI, Marc, 2017 -
Un homme des Lumières entre Réforme et Révolution : le Commandant Curti, avocat fiscal général au Sénat de Savoie (1787-1790).
NICOLAS, Jean, 1992 -
Un pouvoir réglementaire résiduel : l'activité normative du Sénat de Savoie en matière de bans champêtres à la fin de l'Ancien Régime.
BERTHIER, Bruno, 2019 -
Les registres des entrées à l'audience du Sénat de Savoie. Première partie : octobre 1559 à mai 1629.
MUGNIER, François, 1898 -
Les archives judiciaires du Sénat de Savoie : source d'histoire totale.
MEYER, Frédéric, 2010 -
Le Sénat de Chambéry dans la société savoyarde du XVIIIe siècle.
MEYER, Frédéric, 2010 -
Dictionnaire des magistrats du Sénat et de Chambre des comptes de Savoie (1559-1848).
PERILLAT, Laurent, 2018 -
Le Sénat de Savoie. Archives, Historiographie, perspectives (XVIe-XIXe siècle).
BRIEGEL, Françoise, 2014 -
Le Sénat de Chambéry et le "gallicanisme savoyarde sous l'Ancien Régime.
MEYER, Frédéric, 2014 -
Le Souverain Sénat de Savoie de 1720 à 1730 d'après les registres de correspondance.
1998 -
Femme et séduction dans la Savoie des XVIIIe et XIXe siècle (d'après les dossier de procédure du Sénat de Savoie).
LASSARD, Yves, 1993 -
Production de la norme environnementale et codification du droit rural dans l'Europe méridionale entre France et Italie (XVIIe-XXe siècles).
ORTOLANI (édité par), Marc, 2019 -
Recherches sur le "<i>Recueil de la pratique ecclésiastique</i>" du Sénat de Savoie. Contribution à l'étude des rapports entre l'Église et l'État de Savoie sous le règne de Victor-Amédée II (1675-1730). [Thèse].
TICON, Joseph, 1984 -
De la noblesse des sénateurs au souverain Sénat de Savoie et des maîtres auditeurs à la chambre des Comptes. [Nouvelle édition].
ARMINJON, Henri, 1977 -
Le souverain Sénat de Savoie.
BUTTIN, Anne, 1983 -
Le Sénat de Savoie et les causes matrimoniales.
PERRET, A., 1971 -
Un homme des Lumières entre réformes et Révolution : le Commandeur Curti, avocat général au Sénat de Savoie (1789-1790).
NICOLAS, Jean, 1992 -
Sénateurs et culture juridique.
PENE VIDARI, Gian Savino, 2001 -
Le volontariat dans les sénats du royaume de Piémont-Sardaigne sous la Restauration (1814-1848).
DECOURT-HOLLENDER, Bénédicte, 2009 -
Aspects de la magistrature sénatoriale du royaume de Piémont-Sardaigne au XIXe siècle (1814-1860).
DECOURT-HOLLENDER, Bénédicte, 2010 -
Julien Tabouet (<i>Taboetius</i> (v. 1500-v. 1563). [+ bibliographie].
KRYNEN, Jacques, 2007