Bibliographie d'histoire du droit en langue française

Contenus

• Les suites d'une conspiration. [Les complices de la duchesse de Berry devant la Cour d'assises de Chartres (Eure-et-Loir)]

  LOUVET, P., 2017

• Histoire de la conspiration de Saumur. Mort du général Berton et de ses co-accusés, condamnés par la Cour d'assises de Poitiers, le 28 septembre 1822 et exécutés le 6 et le 7 octobre suivants....

  GAUCHAIS, Colonel, 1832

• Une curieuse affaire de bigamie. [Pierre-Joseph Delecroix, à la cour d'assises de Douai (Nord)].

  MAYEUR, Pierre, 2003

• Le régicide à la Cour d'assises du Nord. [Jugement par contumace contre les auteurs d'un attentat contre Napoléon III, 1855].

  MARTINAGE, Renée, 1993

• Le trésor de Crèvecœur. Procès aux assises de Melun de Mathilde-Alexandre Frigard, inculpée d'assassinat en 1867]. [Crèvecœur-en-Auge (Calvados)].

  PÉNAULT, Pierre-Jean, 1995

• Conclusion et synthèse.

  ROBERT, Philippe, 1990

• La cour d'assises.

  PEYROT, Maurice, 1996

• Archives départementales. Cher. Répertoire numérique détaillé. Série U. Sous série 2 U (Tribunal d'appel, tribunal criminel, cour d'appel de Bourges, cour d'assises du Cher (an VIII-1940).

  JENN, Françoise, 1983

• La Cour d'assises de la Haute-Loire (de 1811 à 1975).

  BOYER, Fernand, 1982

• Recherches autour du crime passionnel au XIXe. Étude à partir des dossiers d'assises dans le département du Var.

  WALLE, Caroline, 1994

• Le crime passionnel au XIXe siècle : étude de cinq procès d'assises retrouvés aux Archives de Paris (1879).

  VILAIN, Maryse, 1979

• L'amour aux assises : histoire du crime passionnel devant la cour d'assises de la Seine à la fin du XIXe siècle.

  VANNEAU, Victoria, 2001

• La criminalité dans le Nord sous Napoléon Ier : les affaires de la cour d'assises de Douai (1804-1814).

  SCHERPEREEL, Christophe, 1999

• La criminalité d'assises en Charente-Maritime entre 1940 et 1960.

  POULAIN, Laëtitia, 2007

• Contribution à l'histoire de la criminalité en Basse-Normandie : la Cour d'assises de Coutances sous le règne de Charles X. [Manche].

  LANTIER, Maurice, 1992

• Criminalité devant la cour d'assises de la Côte-d'Or au XIXe siècle.

  JAVELET, Philippe, 1983

• La criminalité en Indre-et-Loire au XIXe siècle à travers les jugements des tribunaux d'assises (1830-1839).

  HUMBERT, Agnès, 1989

• La criminalité dans le Calvados d'après les archives de la cour d'assises (1815-1844).

  GERVAIS, Monique, 1974

• La criminalité féminine : étude des arrêts de la cour d'assises du Rhône reproduits par le <i>Moniteur judiciaire de Lyon</i>, 1848-1870

  GADEL, Alexandra, 1995

• La criminalité devant la cour d'assises du Rhône. Étude comparée entre les années 1849-1855 et 1870-1875. Deux générations de criminel(le)s : évolution ou continuité ?

  FRAIOLI, Stéphane, 1995

• La criminalité féminine à la Cour d’assises du Nord (1811-1824).

  DESPRES, Virginie, 1997

• La criminalité dans le Calvados de 1845 à 1875, d'après les minutes de la Cour d'assises de Caen.

  CLEMENCE, Marie-Françoise, 1976

• Criminalité devant la Cour d'assises de Dijon (Côte-d'Or) au XIXe siècle.

  CHAUVEAU, Patrick, 1985

• La criminalité italienne devant la Cour d'assises des Alpes-Maritimes de l'annexion à la veille de la seconde guerre mondiale (1860-1939). [3 volumes]. [Thèse].

  CECCHETTI, Virginie, 2006

• La criminalité jugée par la Cour d'assises de la Gironde (1811-1914). [Thèse].

  BURGAUD, Emmanuelle, 1994