Bibliographie d'histoire du droit en langue française

Contenus

• À propos de dossiers d'assises, oppression et conflits dans le société d'inter-connaissance : l'exemple du Haut-Gévaudan du XIXe siècle. [Lozère].

  CLAVERIE, Élisabeth, 1978

• L'avortée devant la cour d'assises de la Côte-d'Or : une coupable appréhendée comme une victime.

  FIORENTINO, Karen, 2014

• L'affaire Seznec, des assises au bagne.

  LE HER-SEZNEC, Denis, 2010

• L'infanticide devant les cours d'assises en Bretagne (1825-1865).

  TILLIER, Annick, 1994

• La justice pénale ordinaire dans le département des Deux-Sèvres du milieu des années 1930 à la fin des années 1940. Le tribunal correctionnel de Niort (1936-1951). La cour d'assises des Deux-Sèvres (1936-1949). [2 volumes].

  TANTIN, Dominique, 2010

• La justice criminelle dans les Côtes-du-Nord sous le Consulat et l'Empire (1800-1811). [Côtes-d'Armor].

  ROUVIÈRE, Marie-Lætitia, 1998

• L'homme de lettres aux assises : Gide, Mauriac, Giono.

  PECH, Thierry, 2001

• Remarques sur l'histoire du jury criminel.

  PADOA SCHIOPPA, Antonio, 2001

• L'avocat en cour d'assises (XIXe et XXe siècles).

  OZANAM, Yves, 2001

• Le jugement des peines perpétuelles : le cas des assises d'Eure-et-Loir au XIXe siècle.

  MICKLER, Guillaume, 2001

• Du tribunal criminel à la cour d'assises.

  MARTINAGE, Renée, 2001

• La justice criminelle en Seine-Inférieure sous le 1er Empire. [Seine-Maritime].

  LANNIER, Jean-Pierre, 1969

• Jean Cruppi : de l'examen critique de la cour d'assises à sa réforme.

  LANNEAU, Violaine, 1998

• Les mineurs de justice déférés aux assises de Seine-Inférieure (1810-1865). [Seine-Maritime].

  LANDRIEU, Johanne, 2002

• Étienne Cabet devant la cour d'assises de la Seine le 28 février 1834.

  FOURN, François, 2000

• La parole féminine et la justice. Femmes victimes, femmes témoins dans les dossiers d’assises de Seine-et-Marne, 1890-1900.

  DEVEZA, Céline, 2005

• Les crimes commis par les Algériens en métropole devant la cour d'assises du Nord, 1954-1962.

  DEPERCHIN, Annie, 2005

• L'appel des arrêts des cours d'assises : le poids de l'histoire.

  CHASSAING, Jean-François, 2001

• L'image des débats en cour d'assises chez les romanciers français des XIXe et XXe siècles.

  CABANIS, André, 1998

• Henri Boulard, Président de la cour d'assises des Yvelines : procès Touvier 17 mars-20 avril 1994.

  BOULARD, Henri, 2001

• La cour d'assises pendant le régime de Vichy : une juridiction politiquement encombrante ?

  BANCAUD, Alain, 2001

• L'attitude des jurés français face à la peine de mort, ou 150 ans de peine capitale.

  TYSSANDIER d'ESCOUS, Anne Bernadette de, 1977

• La peine de mort devant la cour d'assises de Seine-et-Marne au XIXe siècle de 1811 à 1842.

  MOULARÉ, Arnaud, 1999

• La peine de mort et les travaux forcés à perpétuité devant la cour d'assises d'Eure-et-Loir (1811-1900). [Thèse].

  MICKLER, Guillaume, 1999

• La peine de mort à la Cour d'assises du Nord (1811-1981).

  MARTINAGE, Renée, 1988