Bibliographie d'histoire du droit en langue française

Contenus

• Des codes de loi et des codes du genre : hommes et femmes poursuivis pour homicide devant la cour d’assises de la Haute-Garonne (1864-1914). [Thèse].

  PONS, Sandrine, 2018

• Les circonstances atténuantes devant la Cour d'assises de la Lozère de 1814 à 1914. [Thèse].

  BOISSONADE, Sylvie, 2010

• Bellavidès et les jurés de la Manche en conflit avec le roi.

  LE PROVOST, Gérard, 1998

• L'empoisonnement en cour d'assises dans le département de la Sarthe (1811-1896).

  LE BELLEC, Barbara, 1997

• Les délits contre l'autorité devant la cour d'Assises de Pau (1800-1851). [Pyrénées-Atlantiques].

  DESPLAT, Marc, 1996

• La cour d'assises napoléonienne (1811-1815), à travers l'exemple de Grenoble. [Isère].

  BERENGUIER, Lydie, 1997

• La fausse monnaie en cour d'assises, en Loire-Inférieure (1818-1893). [Loire-Atlantique].

  COSSARD, Nathalie, 1994

• La participation Des citoyens à la justice en France. [Thèse].

  BARA, Sofia, 2017

• De la répression des cris séditieux à la répression de la propagande anarchiste par la Cour d’assises de Douai (1814-1914). [Nord].

  LAFEUILLE, C., 1990

• Les cris séditieux devant la cour d'assises de Seine-et-Oise de 1815 à 1852.

  COMPPER, Gaëlle, 1994

• L'infanticide en cour d'assises de 1811 à 1891 en Loire-Inférieure. [Loire-Atlantique].

  GUILLEUX, Héléna, 1992

• Recherches sur l'infanticide à partir des comptes-rendus d'assises (année 1821).

  GONNET, Hélène, 1977

• L'infanticide devant la cour d'assises de Versailles au XIXe siècle. [Yvelines].

  GEOFFROY, Catherine, 1991

• "<i>Les fruits qu'elles n'ont pas laissé mûrir</i>" : l'infanticide à partir des dossiers de la Cour d'assises d'Ille-et-Vilaine entre 1870 et 1890.

  FRESSIER, Sandra, 1998

• Archives de la Peur. Les "populations à risque" dans la Franche-Comté au XIXe siècle.

  STORA-LAMARRE (sous la dir. de), Annie, 2000

• Le crime d'incendie volontaire devant la cour d'assises de Versailles de 1832 à 1850. [Yvelines].

  DIMAS, Pascale, 1990

• L'incendie volontaire devant la cour d'assises d'Eure-et-Loir de 1811 à 1848.

  CHAUSSINAND-NOGARET, Sophie, 2000

• L’uxoricide à la Cour d’assises du Nord de 1811 à 1940. Essai sur l’homicide conjugal.

  BECQUERELLE, Stéphan, 1991

• L'empoisonnement devant la cour d'assises de Seine-et-Oise au XIXe siècle.

  SAYN, Sonia, 1998

• Affaire de Riguepeu. Procès sténographié de la dame Euphémie Vergès, veuve Lacoste et du sieur Meilhan. [Accusés d'empoisonnement à l'arsenic sur la personne de Henri Lacoste,Riguepeu (Gers), Cour d'assises du Gers, 10 juillet 1844].

  Anonyme,, 1844

• Les suites d'une conspiration. [Les complices de la duchesse de Berry devant la Cour d'assises de Chartres (Eure-et-Loir)]

  LOUVET, P., 2017

• Histoire de la conspiration de Saumur. Mort du général Berton et de ses co-accusés, condamnés par la Cour d'assises de Poitiers, le 28 septembre 1822 et exécutés le 6 et le 7 octobre suivants....

  GAUCHAIS, Colonel, 1832

• Une curieuse affaire de bigamie. [Pierre-Joseph Delecroix, à la cour d'assises de Douai (Nord)].

  MAYEUR, Pierre, 2003

• Le régicide à la Cour d'assises du Nord. [Jugement par contumace contre les auteurs d'un attentat contre Napoléon III, 1855].

  MARTINAGE, Renée, 1993

• Le trésor de Crèvecœur. Procès aux assises de Melun de Mathilde-Alexandre Frigard, inculpée d'assassinat en 1867]. [Crèvecœur-en-Auge (Calvados)].

  PÉNAULT, Pierre-Jean, 1995