Domaine de la Couronne - Domaine public
Collection
Contenus
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La réserve des cinquante pas géométriques dans l'Île Saint-Barthélémy, dépendance de la Guadeloupe.
GAUDART, Jean, 1966 -
L'échange de Senonches (1772). [Eure-et-Loir].
COQ, Robert, 1966 -
Archives départementales du Bas-Rhin. Répertoire numérique de la série Q (domaines nationaux).
MARTIN, Louis, 1966 -
La Sententia Minuciorum. [117 av. J.-C.].
BRÉGI, Jean-François, 2011 -
Documents inédits relatifs aux concessions du littoral nord des Agriates aux XVIIe et XVIIIe siècle.
MARTINI, M., 1965 -
Le domaine comtal en Provence au milieu du XIIIe siècle.
BARATIER, Edouard, 1965 -
La réunion au domaine royal de la voirie de Paris (1270-1363).
CAZELLES, Raymond, 1963 -
De l'utilisation privative du domaine public.
GENOT, V., 1928 -
Domaine de la ville de Paris dans le présent et dans le passé. [2 vol.].
CILLEULS, Alfred des, 1885 -
L'exploitation du domaine public.
DENOYER, J.-F., 1969 -
Du domaine public de l'État à Rome et dans l'ancien droit français.
BAILLIÈRE,, 1882 -
Traité du domaine public. [5 vol.]. [2e éd. revue par V. Dumay].
PROUDHON, J.-B., 1843 -
Étude sur la théorie générale du domaine public.
BARCKHAUSEN, Henri, 1902 -
La règle de l'inaliénabilité du domaine de la couronne. Étude doctrinale de 1566 à la fin de l'Ancien Régime.
ROUSSELET, Anne, 1997 -
Du classement au point de vue domanial des édifices affectés à un service public national, départemental ou communal [Cinquième partie - Fin].
DUCROCQ, Th., 1865 -
Du classement au point de vue domanial des édifices affectés à un service public national, départemental ou communal [Quatrième partie].
DUCROCQ, Th., 1864 -
Du classement au point de vue domanial des édifices affectés à un service public national, départemental ou communal [Troisième partie].
DUCROCQ, Th., 1864 -
Du classement au point de vue domanial des édifices affectés à un service public national, départemental ou communal [Deuxième partie].
DUCROCQ, Th., 1864 -
Du classement au point de vue domanial des édifices affectés à un service public national, départemental ou communal [Première partie].
DUCROCQ, Th., 1863 -
La réunion de la Basse-Navarre à la Couronne de France.
OLIVIER-MARTIN, François, 1932 -
Les fonctions de la métaphore du mariage politique du roi et de la République (France, XVe-XVIIIe siècle).
DESCIMON, Robert, 1992 -
Domaine et domanialité publique dans la France médiévale (XIIe-XVe siècles). [Ouvrage].
LEYTE, Guillaume, 1996 -
Jacques de Varenne (v. 1700-1791). [+ Bibliographie].
ROUSSELET-PIMONT, Anne, 2007 -
Jean-Baptiste Treilhard (1742-1810). [+ Bibliographie].
LENOËL, Pierre, 2007 -
Jean-Baptiste-Victor Proudhon (1758-1838). [+ Bibliographie].
CLÈRE, Jean-Jacques, 2007