Domaine de la Couronne - Domaine public
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Droit domanial et formation du droit public fluvial (1669-1835). [Thèse].
MYNARD, Frantz, 2011 -
<i>Palatium, fiscus, saltus</i> : recherches sur le fisc entre Loire et Meuse du VIe au Xe siècle. [Thèse].
BARBIER, Josiane, 1994 -
Les seigneurs engagistes du domaine royal dans l'Avallonnais (XVIe-XVIIIe siècle). [Yonne].
ROLLEY, Francine, 2005 -
L'inaliénabilité du domaine public. [Thèse].
GAUDEMAR, Hervé de, 2006 -
L’eau et le droit en Afrique aux XIXe et XXe siècles : l’expérience de la colonisation française. [Thèse].
CARDILLOn Monica, 2018 -
Le dualisme juridictionnel en matière de propriétés publiques. [Thèse].
FALGAS, Anthony, 2017 -
Les origines du contentieux domanial (Ve-XIXe siècle).
FALGAS, Anthony, 2022 -
Inventaire sommaire de la série Q (Fonds du domaine) relative aux arrondissement d'Autun et de Charolles aux archives nationales. [Saône-et-Loire].
DEVILLARD, Philippe, 1979 -
Les afféagements du domaine de la Couronne avant la Révolution française : un cas d'études, les remparts de Vannes. [Morbihan].
LE MÉE, Sébastien, 1995 -
Flottage et rivières flottables, leur domanialité.
GAZZANIGA, Jean-Louis, 1995 -
Espace et territoires ruraux en Cornouaille. [Finistère, Côtes-d'Armor]. [Thèse].
DREYER, Jean-François, 2013 -
Archives départementales d'Ille-et-Vilaine. Répertoire numérique détaillé de la sous-série 2 Q, domaine de l'État (1800-1940).
CHARPY, Jacques, 1990 -
Archives départementales de l'Orne. Répertoire numérique de la sous-série 1 Q : domaines nationaux.
GAUTIER-DESVAUX (sous la dir. de), Élisabeth, 1988 -
Archives départementales de la Nièvre. Répertoire numérique de la sous-série 1 Q : domaines nationaux.
GUYOT, Marie-Claude, 1989 -
Archives départementales du Haut-Rhin. Répertoire numérique des sous-série 2 Q (Domaine, 1789-1941) et 3 Q (Enregistrement, 1789-1961).
DREYER, Dominique, 1989 -
Des duchés au royaume. [Xe-XIVe siècle].
DUMONTIER, Michel, 1987 -
Proudhon et la théorie du domaine public.
VERPEAUX, Michel, 1984 -
[La famille des] La Magdeleine à Châteauneuf et au Bancet (Côte-d'Or), à propos d'une étude d'Henri de Chizelle [Concernant les engagements du domaine de la couronne], (XVIe-XVIIIe siècles).
VAIVRE, J.-B. de, 1985 -
Les biens de la Couronne dans la sénéchaussée de Brest et Saint-Renan d'après le rentier de 1544. [Finistère].
KERHERVÉ, Jean, 1983 -
Les comptes des domaines au temps de Philippe Auguste. Essai comparatif.
BISSON, Thomas, 1982 -
Archives départementales des Yvelines. Répertoire numérique. Série Q (domaines nationaux).
DELAFOSSE, Marcel, 1981 -
Archives départementales du Bas-Rhin, Répertoire numérique dégtaillé. Série 2 Q. [Domaines].
HYMLY, François-Jacques, 1980 -
Le serment de fidélité des clercs au Roi de France pour le temporel relevant de la couronne. [Moyen Âge].
BREJON de LAVERGNÉE, J., 1979 -
Les châtelains domaniaux dans le comté de Bourgogne au milieu du XIVe siècle. <i>Polyvalence ou spécialisation ?</i>
LE STRAT-LELONG, Sylvie, 2013 -
Le <i>Probus</i> et les enquêtes sur le domaine du Dauphin au XIIIe siècle.
ROYER, Louis, 1914