Bibliographie d'histoire du droit en langue française

Contenus

• Le <i>Probus</i> et les enquêtes sur le domaine du Dauphin au XIIIe siècle.

  ROYER, Louis, 1914

• Traité du domaine.

  BOUFFARD, Jean, 1977

• Archives départementales des Bouches-du-Rhône. Répertoire numérique de la sous-série 2 Q : Domaine (période antérieure à la Révolution française) et de la série V (supplément)...

  HILDESHEIMER (rédigé par), Françoise, 1977

• Archives départementales des Bouches-du-Rhône. Répertoire numérique de la sous-série 1 Q, domaines nationaux.

  HILDESHEIMER (rédigé par), Françoise, 1978

• Archives départementales des Bouches-du-Rhône. Archives de l'époque révolutionnaire, les fonds, série I, sous-série 1 Q, domaines nationaux.

  HILDESHEIMER (rédigé par), Françoise, 1978

• Historique du domaine militaire à La Réunion (XVIIe-XXe siècle). [2 volumes].

  KUSSELING, Maurice, 1977

• Histoire et domaine public maritime : l'ile de Sainte-Lucie. [Arrondissement de Narbonne (Aude)].

  GOURON, André, 1977

• Les petits domaines de la Couronne : contribution à l'étude historique de la domanialité.

  DEPAMBOUR-TARRIDE, Laurence, 1975

• La limite du domaine maritime et la jurisprudence du Conseil d'État.

  VALLÉRY-RADOT, Maurice, 1974

• Archives départementales du Finistère. Répertoire numérique de la sous-série 1 Q. Domaines nationaux. [Dressé par Jacques Charpy].

  CHARPY, Jacques, 1971

• Le domaine royal en Dauphiné sous l'Ancien Régime..

  FASSEL, Frédérique, 1994

• Le domaine royal en Dauphiné sous l'Ancien Régime.

  PASSEL, Frédérique, 1994

• État des biens des protestants réunis au domaine en 1569 pour la ville de Valence. [Drôme].

  PERROLAZ, Françoise, 1970

• Sur les biens nationalisés celés au domaine, sous le Consulat et l'Empire.

  DARQUENNE, Roger, 1971

• Les conflits de compétence domaniale entre la chambre des comptes et le parlement de Bretagne (XVIe-XVIIe siècle).

  GODIN, Xavier, 2011

• Du domaine royal à la région capitale.

  LAMARRE, Christine, 2000

• Archives départementales du Loir-et-cher. Répertoire numérique de la série Q (domaines nationaux).

  TROUILLARD, Guy, 1969

• La remise en cause de la règle de l'inaliénabilité du domaine de la Couronne dans la seconde moitié du XVIIIe siècle.

  TROUSSET, Luc, 2013

• L'État et la propriété en Algérie de 1830 à 1848 : une politique immobilière de la colonisation.

  MAINGUET, Étienne, 1997

• Un officier de finances à Auch au XVIIIe siècle : Jean-Étienne dit de Laborde, receveur général des domaines de la généralité. [Gers].

  COUSTAU, Yves, 1968

• Archives départementales de la Vendée. Répertoire numérique de la sous-série 1 Q. Domaines nationaux, par Marcel Faucheux.

  FAUCHEUX, Marcel, 1968

• La construction du consentement : acteurs et instruments, à travers l'exemple du plébiscite niçois. [Nice (Alpes-Maritimes)].

  BELLAGAMBA, Ugo, 2013

• La réserve des cinquante pas du roi depuis ses origines jusqu'à 1825.

  WILHELM, Pierre, 1966

• L'organisation financière du comté de Flandre, du duché de Normandie et du domaine royal français, du XIe au XIIIe siècle.

  VERHULST, A., 1966

• La réserve des cinquante pas géométriques dans l'Île Saint-Barthélémy, dépendance de la Guadeloupe.

  GAUDART, Jean, 1966