Domaine de la Couronne - Domaine public
Collection
Contenus
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Le vol de biens relevant du domaine public.
BOECLER, Julien, 2005 -
La gestion de l'eau et des zones humides en Brie, fin de l'Ancien Régime-fin du XIXe siècle.
DEREX, Jean-Michel, 2001 -
Les particularités et la réforme du régime des cinquante pas géométriques par la loi n° 96-1241 du 30 décembre 1996.
VIRASSIMY, Georges, 2000 -
Réformer le domaine de la couronne en Bretagne sous le règne de Louis XIV. [Thèse].
GODIN, Xavier, 2004 -
La réformation des domaines de mainmorte en Bretagne sous le règne de Louis XIV. Le cas du regaire urbain de Nantes [Loire-Atlantique].
GODIN, Xavier, 1999 -
Domaine public et patrimoine public : une perspective historique.
BEZANÇON, Xavier, 2001