Domaine de la Couronne - Domaine public
Collection
Contenus
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Catherine de Bourbon-Navarre (1559-1604). Réseaux, pouvoir et propagande d'une princesse calviniste. [Thèse].
GRINTCHENKO, Marie-Hélène, 2005 -
Des droits respectifs de l'Etat, du notaire et des parties sur les minutes notariales.
AMAR, Charles, 1997 -
La chambre des comptes du Dauphiné et la vente des grains aux châtelains du domaine (XIVe-XVe siècle)
CHOMEL, V., 1960 -
L'enclave royale de Saint-Martin de Tours [Indre-et-Loire].
BOUSSARD, Jacques, 1958 -
Le domaine royal en Gâtinais d'après le prisée de 1332.
FOURQUIN, Guy, 1959 -
Les conséquences de la guerre sur les forêts princières en Franche-Comté aux XIVe et XVe siècles.
GRESSER, Pierre, 2006 -
L'union au domaine royal et le principe d'inaliénabilité. La construction d'une loi fondamentale au XVIe et XVIIe siècles.
DESCIMON, Robert, 1995 -
Les mutations de la justice administrative à Nice [Alpes-Maritimes] durant la Restauration sarde : le cas du tribunal de préfecture (1822-1842).
BELLAGAMBA, Hugo, 2006 -
De la fonction du territoire et de la domanialité dans la génésè de l'Etat en france sous l'Ancien Régime.
LAVIALLE, Christian, 1992 -
Les finances domaniales en Dauphiné d'après les comptes des Trésoriers généraux à la fin du XIVe siècle et pendant les premières années du XVe siècle.
REY, Maurice, 1949 -
Espace communal, espace politique, espaces publics à Rouen [Seine-Maritime] : 1789-An IV.
MAZAURIC, Claude, 1998 -
Les édifices du culte. Fondements historiques de la propriété publique et de l'affectation cultuelle.
BASDEVANT-GAUDEMET, Brigitte, 2006 -
La notion de domanialité publique depuis la fin de l'ancien droit.
PELLOUX, R., 1932 -
Le domaine royal sous les premiers Capétiens (987-1180).
NEWMAN, W.-M., 1937 -
Notice : Domaine.
anonyme,, 2005 -
Notice : Domaine royal (+ biblio.).
BARBEY, Jean-Pierre, 2005 -
La chambre du Domaine du conseil souverain du Roussillon (1660-1789).
BRUNET, Michel, 1996 -
Notice "Domaine (Public et privé)".
LEYTE, Guillaume, 2003 -
Notice "Domaine maritime".
BOUSCAU, Franck, 2003 -
Notice "Domaine fluvial".
LAVIALLE, Christian, 2003 -
Droit de propriété privée et contraintes d'utilité publique dans la première moitié du XIXe siècle : la plantation de la forêt d'Olonne [Vendée]
LEGAL, Pierre, 2006 -
"Bois, droit et pouvoir" ou la controverse entre la propriété privée et le domaine public : l'échange contesté des bois de Soisy [Soisy-sur-Seine, Essonne] (1802-1841).
ÉVRARD, Sébastien, 2006 -
<i>Terre, Forêt et Droit</i>.
DUGAS de la BOISSONNY (sous la dir. de), Christian, 2006 -
Le roi, l'évêque et les pirates : Agde [Hérault], 1332 (à l'origine de l'inaliénabilité du domaine public).
CASTALDO, André, 1971 -
Vol d'objets religieux et trafic d'œuvres d'art en Europe du XVe siècle à nos jours.
CHAMBON, Justine, 2005