Domaine de la Couronne - Domaine public
Collection
Contenus
-
Les rivages de la mer : droit romain et glossateurs.
CHARBONNEL, Nicole, 1987 -
Paul-Charles Lorry (1719-1766). [+ Bibliographie].
ROUSSELET-PIMONT, Anne, 2007 -
Lefèvre de La Planche (né dans la seconde moitié du XVIIe siècle, † 1738). [+ Bibliographie].
ROUSSELET-PIMONT, Anne, 2007 -
Jacques de La Guesle (1557-1612).
RENOUX-ZAGAMÉ, Marie-France, 2007 -
Victor Dumay (1798-1849).
CLÈRE, Jean-Jacques, 2007 -
Bosquet (début XVIIIe-1778).
ROUSSELET-PIMONT, Anne, 2007 -
Berthelot du Ferrier (fin XVIIe-début XVIIIe)
ROUSSELET-PIMONT, Anne, 2007 -
Jean Bacquet (1520-1597). [+ Bibliographie].
LEYTE, Guillaume, 2007 -
De Choppin à Proudhon: naissance de la notion moderne de domaine public.
BOULET-SAUTEL, Marguerite, 1995 -
De Choppin à Proudhon: naissance de la notion moderne de domaine public.
BOULET-SAUTEL, Marguerite, 2010 -
La Savoie dans la vie française, de 1860 à 1875.
LOVIE, Jacques, 1963 -
Le domaine royal en Gâtinais d'après la prisée de 1332.
FOURQUIN, Guy, 1963 -
La réserve des 50 pas géométriques en Martinique. ,[2].
CHEMILLIER-GENDREAU, Monique, 1962 -
Les fieffermes, mode de gestion du domaine normand de la couronne. [résumé de communication].
BIÉVILLE, M. de, 1963 -
En l'année 1857... la fin de la théorie de la propriété originaire de l'État.
CLÈRE, Jean-Jacques, 1987 -
Les engagements du domaine de la couronne. À propos de la découverte du trésor de Châteauneuf [Saône-et-Loire].
CHIZELLE, Henry de, 1984 -
Les fieffermes, mode de gestion du domaine normand de la couronne.
BIÉVILLE, M. de, 1961 -
Le domaine royal en Gâtinais, d'après la prisée de 1332.
FOURQUIN, Guy, 1961 -
La réforme financière du domaine comtal en Franche-comté à l'avènement de Charles le Téméraire.
GRESSER, Pierre, 1980 -
Le domaine du roi et les finances extraordinaires sous Charles VI (1388-1413).
REY, Maurice, 1965 -
L'administration des eaux et forêts dans le domaine royal en France aux XIVe et XVe siècles. [Mémoire posthume d'Édouard Decq].
DECQ, Edouard, 1922 -
La lutte contre les usurpations domaniales dans la sénéchaussée de Toulouse [Haute-Garonne] sous les derniers Capétiens.
DOSSAT, Yves, 1961 -
La réserve des 50 pas géométriques en Martinique. [1].
CHEMILLIER-GENDREAU, Monique, 1960 -
Archives départementales du Vaucluse. Répertoire numérique de la série Q, domaines nationaux... publié par Jacques de Font-Réaulx.
Archives départementales,, 1960 -
Entre coutumes et décrets : la « consommation » de l'estran en Bretagne du XVIIe siècle à nos jours.
LEVASSEUR, Olivier, 2007