Bibliographie d'histoire du droit en langue française

Contenus

• La cour royale d'Amiens sous la Monarchie de Juillet.

  Cour d'appel d'Amiens (Somme),, 1968

• Notes sur les origines de la cour d'appel d'Agen. [Lot-et-Garonne].

  TOUZET, M., 1967

• Entre droit français et coutumes malgaches : Les magistrats de la Cour d'appel de Madagascar (1896-1960). [Ouvrage].

  RAZAFINDRATSIMA, Fara Aina, 2011

• Les juridictions niçoises devant la Cour d'appel d'Aix-en-Provence (1860-1862). [Alpes-Maritimes].

  BRÉGI, Jean-François, 1988

• Cour d'appel de Chambéry. [Savoie].

  BERTHIER, Bruno, 2009

• Comité de défense des droits acquis de la Savoie. L'annexion de 1860 et la Cour d'appel de Chambéry. Rapport de M. François Descostes au nom de la commission d'études. Mémoire au Gouvernement et aux chambres.

  Annexion de la Savoie,, 1901

• Ignace Chauffour et la cour d'appel de Colmar. [Haut-Rhin].

  LAPLATTE, Claude, 1965

• Le parlement de Flandres, la cour d'appel de Douai, le Barreau. [Nord].

  BUFQUIN, Victor, 1965

• Présentation et annotation de « <i>Chabrol et la coutume d'Auvergne</i> »...

  GARNIER, Florent, 2011

• La coutume dans les discours de rentrée des audiences solennelles de la Cour d'appel de Riom au XIXe siècle. [Puy-de-Dôme].

  GARNIER, Florent, 2011

• Liste chronologique des avocats à la Cour d'appel de Riom (1811-1886).

  VISSAC, M. de, 1886

• Magistrats en majesté. Les discours de rentrée aux audiences solennelles des cours d'appel (XIXe-XXe siècles).

  FARCY, Jean-Claude, 1998

• Histoire de la Cour d'Appel de Riom. [Puy-de-Dôme].

  SALVY, D., 1907

• La résistance réfléchie de l'ancien droit. Une juridiction face à la révolution juridique du Code civil. [Riom, Puy-de-Dôme].

  COMBETTE, Céline, 2011

• Droit des biens et famille auvergnate d'après la jurisprudence de la Cour d'Appel de Riom (an XII-an XIII). [Puy-de-Dôme].

  JAMOT, C., 2007

• Journal judiciaire ou recueil des arrêts de la Cour royale d'Aix. [2 vol.]. [Bouches-du-Rhône].

  TAVERNIER, A.-A., 1840

• Recueil des arrêts de la Cour royale d'Aix. [Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône].

  GIRAUD, C., 1827

• Jurisprudence de la Cour impériale d'Aix (1811-1855).

  FÉRAUD-GIRAUD, L., 1857

• Bulletin des arrêts de la Cour impériale d'Aix. [Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône].

  Cour d'apple d'Aix-en-Provence,, 1855

• La Cour d'appel de Dijon (an VIII-1852). [Thèse].

  DAUVERGNE, Chantal, 1990

• Les observations de la Cour royale de Dijon sur le projet de Code forestier (1825). [Côte-d'Or].

  RICHARD, Hugues, 2010

• Jean-François-Rose-Fabien Sacase (1808-1884). [+ Bibliographie].

  POUMARÈDE, Jacques, 2007

• Gabriel Massé (1807-1881). [+ Bibliographie].

  HALPÉRIN, Jean-Louis, 2007

• Le pouvoir et la foi au Moyen Âge en Bretagne et dans l'Europe de l'Ouest. Mélanges en mémoire du professeur Hubert Guillotel.

  QUAGHEHEUR (sous la dir. de), Joëlle, 2010

• <i>La Cour de Caen sous le Consulat et l'Empire</i>. Discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel de Caen, 16 septembre 1960. [Calvados].

  SICAMOIS, P., 1960