Tribunaux de commerce - Juridictions consulaires
Collection
Contenus
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Comment pouvait-on être juge-consul (à Angers au XVIIIe siècle). [Maine-et-Loire].
CHASSAGNE, S., 1969 -
Le modèle français des tribunaux de commerce peut-il (et doit-il) être réformée ?
JEAN, Jean-Paul, 2007 -
À l’instar de César Birotteau, des juges honnêtes et de loyaux commerçants à Lille aux XVIIIe et XIXe siècles ?
HUMBERT, Sylvie, 2007 -
Le tribunal de commerce de Paris.
CROSNIER-LECONTE, Marie-Laure, 1992 -
Les tribunaux de commerce, histoire locale et prospective européenne.
CHAPUT, Yves, 2007 -
Les archives des tribunaux de commerce, un patrimoine à protéger : l’exemple de la Gironde.
BERGÈS, Louis, 2007 -
L’armement de course d’après le fonds du tribunal de commerce de Saint-Malo, sous la Révolution, le Consulat et l’Empire. [Ille-et-Vilaine].
AUDRAN, Karine, 2007 -
La petite délinquance à travers l'activité des justices consulaires sous l'Ancien Régime.
WENZEL, Éric, 1998 -
Le commerce du vin dans le département de la Seine, de 1851 à 1860, d'après les fonds des faillites du tribunal de commerce de la Seine.
LUPPE, Diane de, 1968 -
Quatrième centenaire du tribunal de commerce d'Amiens (1567-1967). [Somme].
LOGIÉ, Paul, 1968 -
Le tribunal de commerce d'Amiens (1567-1967).
LOGIÉ, Paul, 1967 -
Paris. Juridiction consulaire (1563-1792) ; Tribunal de commerce (1792-1997) : guide de sources conservées aux Archives de Paris.
LAINÉ (rédigé par), Brigitte, 2009 -
Historique du tribunal de commerce de Bergerac. Précédé d'une étude sommaire sur la juridiction consulaire en France. [Dordogne].
LEYDIER, Jean, 1966 -
Des affinités qui relient la justice des foires de Champagne à la justice consulaire.
LEMOINE, Jean, 1966 -
Le consulat de Mer de Nice (1613-1855). Perspectives de recherches. [Alpes-Maritimes].
BOTTIN, Michel, 2007 -
La création du tribunal consulaire de Granville [XVIIIe siècle]. [Manche].
FAUCHON, Maxime, 1965 -
1563-1963. Le quatrième centenaire de la fondation du tribunal de commerce de Dijon.
GUIDOT, M., 1964 -
Autour de la juridiction consulaire.
BIBOLET, Françoise, 1964 -
De l'origine des juridictions consulaires des marchands de France.
LEFAS, Alexandre, 1924 -
Les juges et consuls des marchands.
GLASSON, E., 1897 -
Tableau des présidents, juges, greffiers, etc. du Tribunal de commerce de Saint-Nicolas. [Belgique].
DEHAAS, E., 1892 -
Le tribunal de commerce de Saint-Nicolas (1809-1898). [Belgique].
WILLEMSEN, G., 1898 -
Le tribunal de commerce de Gand (1798-1898). [Belgique].
MEES-BRAUN, E., 1899 -
Inventaire des archives du tribunal de commerce de Namur (1799-1934). [Belgique].
JACQUET-LADRIER, Françoise, 2008 -
Le Tribunal de Commerce de Liège depuis sa fondation jusqu'à nos jours (1798-1948). [Belgique].
Tribunal de Commerce de Liège,, 1948