Bibliographie d'histoire du droit en langue française

Contenus

• Le contrat d'assurance maritime à Rouen dans l'Ancien droit. [Thèse].

  RODET-PROFIT, Alix, 2015

• Les juges des tribunaux de commerce : des magistrats élus et bénévoles, entre monde économique et monde judiciaire. [Thèse].

  FLUSIN-FLEURY, Déborah, 2008

• La moralisation de la pratique des commerçants en matière de procédures collectives, du Code de 1807 à la loi du 26 juillet 2005 : étude de la jurisprudence toulousaine, comparaison avec la jurisprudence de la Cour de cassation. [Thèse].

  DAROLLES, Sandrine, 2006

• Droit et pratique de la faillite dans le ressort de la Cour d'appel de Lyon (1838-1889). [Thèse].

  DINC, Bilal, 2015

• Le tribunal consulaire de Nantes.

  GABORY, Jacques, 1941

• Les corsaires de la République (1797-1800), d'après les archives du Tribunal de commerce de Paimpol. [Côtes-d'Armor].

  DROGUET, Alain, 1983

• La juridiction consulaire de Paris, 1563-1792, sa création, ses luttes, son administration intérieure, ses usages et ses mœurs.

  DENIÈRES, G., 1872

• La Chambre ou juridiction consulaire de Lille, d'après ses registres conservés au greffe du tribunal de commerce. Étude historique sur la formation et le développement de cette juridiction (1715-1791). [Nord].

  CONVAIN, Henri, 1924

• La juridiction consulaire aux XVIIe-XVIIIe siècles.

  BEDIEZ, Géraldine, 2000

• Perspectives historiques de l'élection des juges consulaires.

  HILAIRE, Jean, 1998

• L'élection des premiers juges du tribunal de commerce du Havre (1791). [Seine-Maritime].

  MANNEVILLE, Philippe, 1995

• La participation Des citoyens à la justice en France. [Thèse].

  BARA, Sofia, 2017

• La jurisprudence commerciale du Consulat de Mer de Nice, entre droit sarde, droit français et jus commune (1814-1844). [Alpes-Maritimes]. [Thèse].

  MÉNARD, Lucie, 2013

• De l'utilité commerciale des consuls. L'institution consulaire et les marchands dans le monde méditerranéen (XVIIe-XXe siècle)

  BARTOLOMEI, Arnaud (sous la dir. de), 2017

• Les faillites déclarées devant le tribunal de commerce de Dijon en 1854 et 1882-1883. [Côte-d'Or].

  ROUSSEL-GALLE, Philippe, 1991

• Archives départementales du Var. Répertoire numérique de la sous-série 6 U, tribunaux de commerce (1800-1940).

  HUEBERT, Odette, 1990

• Dimensions analytiques et herméneutiques d'une histoire historienne du Droit. [Juges consulaires].

  HOOK, Jochen, 1989

• Les faillites déclarées au tribunal de commerce de Dijon sous la Restauration (1814-1830). [Côte-d'Or].

  COPIE, Chantal, 2019

• Au cœur de l'industrialisation de l'Ardenne du Nord, ou étude des archives du tribunal de commerce de Charleville, de 1860 à 1914. [Ardennes].

  COLINET, René, 1987

• Tribunal de commerce de Sens. [Yonne].

  C. de C.,, 1957

• 1563-1963. Le quatrième centenaire de la fondation du tribunal de commerce de Dijon. [Côte-d'Or].

  Anomyme,, 1964

• Le tribunal de commerce de Beaune. [Côte-d'Or].

  Anonyme,, 1961

• La juridiction royale des consuls du Maine (1710-1791).

  PLANCHE, Paul, 1984

• Commerce et tribunal de commerce du Mans (1848-1870). [Sarthe].

  PLANCHE, Paul, 1984

• Une justice pour les entreprises. Le tribunal de commerce de Romains, le traitement des faillites et les conjonctures drômoises au début du XIXe siècle. [Romans-sur-Isère (Drôme)].

  BOUCHARDEAU, Philippe, 2007