Tribunaux de commerce - Juridictions consulaires
Collection
Contenus
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Histoire de la juridiction consulaire en France.
FEDOU, Charles, 1914 -
Aperçu sur la justice consulaire.
CHARDOT, André, 1986 -
Étude historique et critique sur la juridiction consulaire. [Thèse].
BROUILLAT, Albert, 1898 -
Cent ans au service de la justice consulaire, Conférence générale des tribunaux de commerce de France.
BAUDOUIN, Laurent, 1997 -
La juridiction consulaire : de l'histoire de l'institution à la situation d'aujourd'hui.
ARMAND-PRÉVOST, Michel, 1998 -
Les tribunaux de commerce (Étude historique et critique). [Thèse].
ANDRIEU-DELILLE, Antoine, 1912 -
Emplacement du tribunal de commerce à Dunkerque. Protestation de la commune de Bergues. [1790].
DURIAU, Docteur G., 1924 -
Tribunal de commerce de Carcassonne. [Aude].
LACASSAGNE, J., 1964 -
Les affaires maritimes devant le premier tribunal de commerce de Marseille (1791-1792). [Bouches-du-Rhône].
MICHEL, J., 1967 -
Le tribunal de commerce de Brest sous la Révolution. [Finistère].
NICOL, Marie-Ève, 2000 -
La juridiction consulaire de Paris pendant la Révolution.
LECLERC, Georges, 1909 -
Les audiences du tribunal de commerce de Périgueux pendant la Révolution. [Dordogne].
PELLISSON, Jules, 1907 -
Heureuse fin de conflit comique [des marins d'une galiote prussienne ont neutralisé leur capitaine ivre : jugement du tribunal de commerce des Sables-d'Olonne, Vendée, 1798].
FRICONNEAU, Constant, 1994 -
Quelques activités du Tribunal de commerce des Sables-d'Olonne sous le Directoire. [Vendée].
FRICONNEAU, Constant, 1988 -
Les premiers tribunaux de commerce du département, à la Révolution, Département de Seine-et-Oise.
JANROT, L., 1931 -
La création du Tribunal de commerce de Sète (1790-1791)
MALAVIALLE, Geneviève, 1956 -
Le tribunal consulaire de Rennes et les marchands de Haute-Bretagne en 1750 et 1767. [Ille-et-Vilaine].
LENDORMY, Philippe, 1989 -
Commerce et commerçants d'Angers et de Maine-et-Loire au XIXe siècle d'après les archives des tribunaux de commerce (1815-1895).
CUDENNEC, Céline, 1995 -
« À la garde de Dieu et à la conduite du voiturier. » Recours et litiges face aux aléas du transport de marchandises (Lyon, milieu XVIIe s.-XVIIIe s.). [Rhône].
SAINT-CAST, Benoît, 2019 -
Les corps intermédiaires économiques : entre l'État et le marché.
DRUELLE-KORN, Clotilde (sous la dir de), 2012 -
La juridiction consulaire de Paris aux XVIIe et XVIIIe siècles : entre dignité royale et notabilité bourgeoise.
MARRAUD, Mathieu, 2012 -
Commerce et justice : le tribunal de la conservation des foires et les marchands à Lyon (1655-1780). [Rhône]. [Thèse].
SAINT-CAST, Benoît, 2021 -
Les juges et consuls au XVIIIe siècle : représentation et représentativité du milieu marchand. [Thèse].
TAFFIN, Géraldine, 2014 -
Mutation à la Maison des Roses : Souveraineté ottomane et tribunaux mixtes de commerce dans le long XIXe siècle. [Thèse].
MUSLU, Zülân, 2018 -
"Un "mauvais" accommodement vaut mieux qu'un bon procès" : le concordat montpelliérain de l'Ordonnance de commerce au Code de commerce. [Montpellier (Hérault)]. [Thèse].
DURAND, Isabelle, 2006