Bibliographie d'histoire du droit en langue française

Contenus

• Commerce et tribunal de commerce du Mans (1848-1870). [Sarthe].

  PLANCHE, Paul, 1984

• Le tribunal de commerce de Romains. [Romans-sur-Isère (Drôme)].

  BOUCHARDEAU, Philippe, 2007

• Histoire du tribunal de commerce de Bordeaux. [Gironde, XVIe-XXe siècle].

  DORMOY, Jacques, 1981

• La juridiction consulaire de Nevers (1710-1791). [Nièvre].

  GAULEJAC, Bernard de, 1981

• Le premier tribunal de commerce de Nice. [Alpes-Maritimes].

  FIGHIERA, Charles-Alexandre, 1981

• Hiérarchie et structure de la société commerçante : les listes d'électeurs au tribunal de commerce de Niort en 1864 et 1874. [Deux-Sèvres].

  MARTIN, Jean-Clément, 1980

• Les forges comtoises en crise (1783-1787). [Thèse].

  ROQUELET, Alain, 1977

• Constitution et dissolution des sociétés commerciales à Paris au XVIIIe siècle, d'après les registres du greffe de la juridiction consulaire.

  POISSON, Jean-Paul, 1974

• Notes sur le tribunal de commerce d'Agen depuis ses origines jusqu'à la Révolution. [Lot-et-Garonne].

  LATOUR, Marc, 1973

• Histoire critique des tribunaux de commerce.

  ITHURBIDE, René, 1970

• Les audiences du tribunal de commerce de Strasbourg, de 1791 à l'An VI : étude juridique et économique.

  SYREN, Th., 1971

• Éleveurs du Morvan et bouchers de Troyes devant la justice consulaire d'Auxonne.

  RICHARD, Jean, 1967

• La justice économique à Grenoble depuis 1810. [Isère].

  RAYMOND, Alain, 2003

• L'origine de la juridiction consulaire de Lorraine.

  STOLZ, Robert, 1951

• Les tribunaux de commerce en France et en Italie au XVIIIe et XIXe siècles.

  PENE VIDARI, Gian Savino, 1998

• La juridiction consulaire en Lorraine et le Tribunal de commerce de Nancy. (En appendice, texte des ordonnances des ducs de Lorraine). [Meurthe-et-Moselle].

  PIGNOLET, Jean, 1971

• Le tribunal de commerce de Nancy et l'ancienne juridiction consulaire de Lorraine.

  CHAMBERT, Emmanuel, 1936

• La juridiction consulaire de Lorraine et Barrois et la confrérie des marchands de Nancy. [Meurthe-et-Moselle].

  LEPAGE, Henri, 1868

• Les tribunaux de commerce : une longue histoire dans la justice économique.

  SZRAMKIEWICZ, Romuald, 1995

• La notion de “commerçant” d’après les procédures de faillite devant les tribunaux de commerce de Bretagne au XIXe siècle.

  NOËL, Tangi, 2007

• Haute politique et petite justice : de la juridiction consulaire à la justice de paix en Tunisie.

  LEKÉAL, Farid, 2010

• Comment pouvait-on être juge-consul (à Angers au XVIIIe siècle). [Maine-et-Loire].

  CHASSAGNE, S., 1969

• Le modèle français des tribunaux de commerce peut-il (et doit-il) être réformée ?

  JEAN, Jean-Paul, 2007

• À l’instar de César Birotteau, des juges honnêtes et de loyaux commerçants à Lille aux XVIIIe et XIXe siècles ?

  HUMBERT, Sylvie, 2007

• Le tribunal de commerce de Paris.

  CROSNIER-LECONTE, Marie-Laure, 1992