Bibliographie d'histoire du droit en langue française

Contenus

• L'élection des premiers juges du tribunal de commerce du Havre (1791). [Seine-Maritime].

  MANNEVILLE, Philippe, 1995

• La participation Des citoyens à la justice en France. [Thèse].

  BARA, Sofia, 2017

• La jurisprudence commerciale du Consulat de Mer de Nice, entre droit sarde, droit français et jus commune (1814-1844). [Alpes-Maritimes]. [Thèse].

  MÉNARD, Lucie, 2013

• De l'utilité commerciale des consuls. L'institution consulaire et les marchands dans le monde méditerranéen (XVIIe-XXe siècle)

  BARTOLOMEI, Arnaud (sous la dir. de), 2017

• Les faillites déclarées devant le tribunal de commerce de Dijon en 1854 et 1882-1883. [Côte-d'Or].

  ROUSSEL-GALLE, Philippe, 1991

• Archives départementales du Var. Répertoire numérique de la sous-série 6 U, tribunaux de commerce (1800-1940).

  HUEBERT, Odette, 1990

• Dimensions analytiques et herméneutiques d'une histoire historienne du Droit. [Juges consulaires].

  HOOK, Jochen, 1989

• Les faillites déclarées au tribunal de commerce de Dijon sous la Restauration (1814-1830). [Côte-d'Or].

  COPIE, Chantal, 2019

• Au cœur de l'industrialisation de l'Ardenne du Nord, ou étude des archives du tribunal de commerce de Charleville, de 1860 à 1914. [Ardennes].

  COLINET, René, 1987

• Tribunal de commerce de Sens. [Yonne].

  C. de C.,, 1957

• 1563-1963. Le quatrième centenaire de la fondation du tribunal de commerce de Dijon. [Côte-d'Or].

  Anomyme,, 1964

• Le tribunal de commerce de Beaune. [Côte-d'Or].

  Anonyme,, 1961

• La juridiction royale des consuls du Maine (1710-1791).

  PLANCHE, Paul, 1984

• Commerce et tribunal de commerce du Mans (1848-1870). [Sarthe].

  PLANCHE, Paul, 1984

• Le tribunal de commerce de Romains. [Romans-sur-Isère (Drôme)].

  BOUCHARDEAU, Philippe, 2007

• Histoire du tribunal de commerce de Bordeaux. [Gironde, XVIe-XXe siècle].

  DORMOY, Jacques, 1981

• La juridiction consulaire de Nevers (1710-1791). [Nièvre].

  GAULEJAC, Bernard de, 1981

• Le premier tribunal de commerce de Nice. [Alpes-Maritimes].

  FIGHIERA, Charles-Alexandre, 1981

• Hiérarchie et structure de la société commerçante : les listes d'électeurs au tribunal de commerce de Niort en 1864 et 1874. [Deux-Sèvres].

  MARTIN, Jean-Clément, 1980

• Les forges comtoises en crise (1783-1787). [Thèse].

  ROQUELET, Alain, 1977

• Constitution et dissolution des sociétés commerciales à Paris au XVIIIe siècle, d'après les registres du greffe de la juridiction consulaire.

  POISSON, Jean-Paul, 1974

• Notes sur le tribunal de commerce d'Agen depuis ses origines jusqu'à la Révolution. [Lot-et-Garonne].

  LATOUR, Marc, 1973

• Histoire critique des tribunaux de commerce.

  ITHURBIDE, René, 1970

• Les audiences du tribunal de commerce de Strasbourg, de 1791 à l'An VI : étude juridique et économique.

  SYREN, Th., 1971

• Éleveurs du Morvan et bouchers de Troyes devant la justice consulaire d'Auxonne.

  RICHARD, Jean, 1967