Tribunaux de commerce - Juridictions consulaires
Collection
Contenus
-
Dimensions analytiques et herméneutiques d'une histoire historienne du Droit. [Juges consulaires].
HOOK, Jochen, 1989 -
Les faillites déclarées au tribunal de commerce de Dijon sous la Restauration (1814-1830). [Côte-d'Or].
COPIE, Chantal, 2019 -
Au cœur de l'industrialisation de l'Ardenne du Nord, ou étude des archives du tribunal de commerce de Charleville, de 1860 à 1914. [Ardennes].
COLINET, René, 1987 -
Tribunal de commerce de Sens. [Yonne].
C. de C.,, 1957 -
1563-1963. Le quatrième centenaire de la fondation du tribunal de commerce de Dijon. [Côte-d'Or].
Anomyme,, 1964 -
Le tribunal de commerce de Beaune. [Côte-d'Or].
Anonyme,, 1961 -
La juridiction royale des consuls du Maine (1710-1791).
PLANCHE, Paul, 1984 -
Commerce et tribunal de commerce du Mans (1848-1870). [Sarthe].
PLANCHE, Paul, 1984 -
Le tribunal de commerce de Romains. [Romans-sur-Isère (Drôme)].
BOUCHARDEAU, Philippe, 2007 -
Histoire du tribunal de commerce de Bordeaux. [Gironde, XVIe-XXe siècle].
DORMOY, Jacques, 1981 -
La juridiction consulaire de Nevers (1710-1791). [Nièvre].
GAULEJAC, Bernard de, 1981 -
Le premier tribunal de commerce de Nice. [Alpes-Maritimes].
FIGHIERA, Charles-Alexandre, 1981 -
Hiérarchie et structure de la société commerçante : les listes d'électeurs au tribunal de commerce de Niort en 1864 et 1874. [Deux-Sèvres].
MARTIN, Jean-Clément, 1980 -
Les forges comtoises en crise (1783-1787). [Thèse].
ROQUELET, Alain, 1977 -
Constitution et dissolution des sociétés commerciales à Paris au XVIIIe siècle, d'après les registres du greffe de la juridiction consulaire.
POISSON, Jean-Paul, 1974 -
Notes sur le tribunal de commerce d'Agen depuis ses origines jusqu'à la Révolution. [Lot-et-Garonne].
LATOUR, Marc, 1973 -
Histoire critique des tribunaux de commerce.
ITHURBIDE, René, 1970 -
Les audiences du tribunal de commerce de Strasbourg, de 1791 à l'An VI : étude juridique et économique.
SYREN, Th., 1971 -
Éleveurs du Morvan et bouchers de Troyes devant la justice consulaire d'Auxonne.
RICHARD, Jean, 1967 -
La justice économique à Grenoble depuis 1810. [Isère].
RAYMOND, Alain, 2003 -
L'origine de la juridiction consulaire de Lorraine.
STOLZ, Robert, 1951 -
Les tribunaux de commerce en France et en Italie au XVIIIe et XIXe siècles.
PENE VIDARI, Gian Savino, 1998 -
La juridiction consulaire en Lorraine et le Tribunal de commerce de Nancy. (En appendice, texte des ordonnances des ducs de Lorraine). [Meurthe-et-Moselle].
PIGNOLET, Jean, 1971 -
Le tribunal de commerce de Nancy et l'ancienne juridiction consulaire de Lorraine.
CHAMBERT, Emmanuel, 1936 -
La juridiction consulaire de Lorraine et Barrois et la confrérie des marchands de Nancy. [Meurthe-et-Moselle].
LEPAGE, Henri, 1868