Bibliographie d'histoire du droit en langue française

Contenus

• Les transferts de propriété du fait de la Révolution Française, en France et dans les territoires annexés.

  BODINIER, Bernard, 2004

• Vente de biens nationaux et marché de la terre. Essai de comparaison européenne.

  BODINIER, Bernard, 2004

• Les biens nationaux en France : état de la question.

  BODINIER, Bernard, 2003

• La vente des biens nationaux dans le district de Bernay. [Eure].

  BODINIER, Bernard, 2002

• Marc Bouloiseau et les biens nationaux.

  BODINIER, Bernard, 2000

• Étude de l'émigration et de la vente des biens des émigrés (1792-1827). Les étapes de la législation et l'utilisation des documents.

  BOULOISEAU, Marc, 1962

• Étude de l'émigration et de la vente des biens des émigrés (1792-1827).

  BOULOISEAU, Marc, 1947

• Essai sur la vente des biens nationaux et son influence au point de vue de la répartition de la propriété foncière.

  GOUGENHEIM, André, 1904

• La vente des biens nationaux de première origine dans le district d'Autun. [Saône-et-Loire].

  MARTIN, Florian, 2006

• La révolution au village : Saint-Sernin-du-Plain de 1789 à 1804. [Saône-et-Loire].

  PHILIPPON, Jean, 2009

• La vente des biens nationaux dans le Gers.

  COUSTAU, Yves, 1967

• Victimes réolaises de la Révolution et biens nationaux. [La Réole (Gironde)].

  COUDROY de LILLE, Pierre, 1968

• La vente des biens nationaux dans le district de Grasse. [Var, Alpes-Maritimes].

  COIFFARD, Aimé, 1967

• Les édifices religieux du Pas-de-Calais et la Révolution. Nationalisation. Vente. Acquéreurs, Destructions.

  SANGNIER, G., 1966

• Le séquestre des biens des émigrés et de leurs parents dans le district de Fontenay en Vendée. [Fontenay-le-Comte].

  RICHARD, Philippe, 1967

• Un aspect des biens nationaux. Les rentes nationales dans le département de la Vienne.

  LEFRANC, Pierre, 1967

• État de édifices non aliénées servant à l'exercice des cultes... (6 germinal an X).

  GIGOT, Jean-Gabriel, 1967

• La vente des biens nationaux de première origine dans le district de Tours (1790-1822).

  CAISSO, René, 1967

• La vente des biens nationaux dans le Conflent (1790-1831). [Pyrénées-Orientales].

  BOSON, Jean, 1966

• Quelle propriété pour le droit naturel ? La logique du contrat social à l'épreuve de la nationalisation des biens du clergé et du séquestre des biens des émigrés.

  BIGOT, Grégoire, 2005

• La vente des biens nationaux dans le district de Chambéry. [Savoie].

  VERMALE, François, 1912

• La vente des biens nationaux dans le district de Bergues [suite]. [Nord].

  WEMAERE, A., 1965

• Les registres de comptabilité des domaines nationaux aux archives de l'Indre-et-Loire [Inventaire provisoire concernant les biens nationaux].

  RICHE, J., 1965

• Propos sur nos enquêtes. A. La recherche des cahiers de doléance (Arch. nat. H 1681, pièces 89-90, concernant le Béarn. B. Les ventes des biens nationaux [Arch. départ. Oise 1 Q II 163. District de Senlis].

  BOULOISEAU, Marc, 1965

• La vente des immeubles nationaux dans le district de Nice sous la Révolution et l'Empire (1792-1814). [Alpes-Maritimes].

  ACCOLA, Gilbert, 1964