Cour/Tribunal de Cassation
Collection
Contenus
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Un ancien magistrat royal sous le Consulat et l'Empire : Thomas Vasse Saint-Ouen [Tribunal et Cour de cassation].
LORION, André, 1966 -
Jean Portemer (1911-1998).
CARBASSE, Jean-Marie, 1999 -
Thomas-Jean-Nicolas Vasse de Saint-Ouen, ancien magistrat de la Révolution, député de Château-Thierry [Aisne], conseiller à la Cour impériale de cassation.
LORION, André, 1965 -
Les bonnes mœurs et l'honneur dans la jurisprudence de la Cour de Cassation (1800-1850) : entre vieilles coutumes et ordre public.
CHARLIN, Frédéric, 2010 -
Quotité disponible.
REQUIER, J., 1864 -
Tableaux de la composition personnelle du tribunal de cassation depuis son origine jusqu'à la Constitution de l'An VIII [Suite et fin].
RENOUARD,, 1861 -
Tableaux de la composition personnelle du tribunal de cassation depuis son origine jusqu'à la Constitution de l'An VIII [Première partie].
RENOUARD,, 1861 -
Le Code civil et la Cour de cassation durant la première moitié du XIXe siècle.
HILAIRE, Jean-Marie, 2004 -
Le Code de commerce de 1807, les affaires économique et la création de la Chambre Commerciale.
HILAIRE, Jean, 2007 -
Rodolphe Dareste ou le droit administratif vu par un avocat aux Conseils.
PLESSIX, Benoît, 2004 -
Les idées sur la cassation au XVIIIe siècle.
MARTINAGE-BARANGER, R., 1969 -
Collection chronologique et raisonnée des arrêts de la Cour de cassation en matière d'eaux et forêts, depuis et y compris l'an VII jusqu'en 1808, époque de la publication des <i>Annales forestières</i>.
BAUDRILLART, Jacques-Joseph, 1811 -
Cassation (Tribunal - Cour - Voie de recours).
JEANCLOS, Yves, 2011 -
René-Louis-Marie Viellart (1754-1809). [+ Bibliographie].
LENOËL, Pierre, 2007 -
François-Michel Vermeil (1730-1810). [+ bibliographie].
HALPÉRIN, Jean-Louis, 2007 -
Raymond-Théodore Troplong (1795-1869). [+ Bibliographie].
GAU-CABÉE, Caroline, 2007 -
François-Denis Tronchet (1726-1806). [+ Bibliographie].
HALPÉRIN, Jean-Louis, 2007 -
Albert Tissier (1862-1925). [+ Bibliographie].
HALPÉRIN, Jean-Louis, 2007 -
Jacques-Guillaume Thouret (1746-1794). [+ Bibliographie].
HALPÉRIN, Jean-Louis, 2007 -
Guy-Jean-Baptiste Target (1733-1806). [+ Bibliographie].
CABANIS, André, 2007 -
Louis Sarrut (1850-1927). [+ Bibliographie].
HALPÉRIN, Jean-Louis, 2007 -
Jean-André Roux
CLÈRE, Jean-Jacques, 2007 -
Auguste-Charles Renouard (1794-1878). [+ Bibliographie].
HALPÉRIN, Jean-Louis, 2007 -
Frédéric-Charles Rau (1803-1877). [+ Bibliographie].
HALPÉRIN, Jean-Louis, 2007 -
Joseph-Marie Portalis (1778-1858). [+ Bibliographie].
HALPÉRIN, Jean-Louis, 2007