Cour/Tribunal de Cassation
Collection
Contenus
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Jacques de Maleville [Membre du Tribunal de cassation] et la ville de Domme en son temps. [Dordogne].
GIBERT, Louis-François, 1991 -
Le Tribunal et la Cour de cassation (1790-1990) : volume jubilaire.
FERGANI (sous la dir. de), Sadi, 1990 -
Lorsque conflit de lois dans le temps et conflits de lois dans l'espace se mêlent... L'application de la coutume de Normandie par la Cour de Cassation au XIXe siècle ; l'exemple de la protection dotale.
LEMONNIER-LESAGE, Virginie, 2012 -
Les pourvois en cassation dans le Sud-Est de la France (1792-1811).
GARNIER, Josette, 1985 -
Le difficile ajustement des relations entre les cours d'appel et la Cour de cassation. Le chaos de la jurisprudence au XIXe siècle.
SOULA, Laurence, 2013 -
Cour d'appel et Cour de cassation à l'épreuve de la pratique : à propos de l'application du code civil du royaume de Sardaigne (1848-1860).
MONGIANO, Élisa, 2013 -
Les résistances politiques et juridiques à la création d'une cour de cassation : le cas du royaume de Piémont-Sardaigne.
SOFFIETTI, Isidoro, 2013 -
Une symbolique évolutive... costumes et insignes de la Cour de cassation. Volume jubilaire.
DONTENWILLE, Henri, 1990 -
La Cour de Cassation et l'abolition de l'esclavage.
CHEVALIER (sous la dir. de), Pierre, 2014 -
La QPC, le procès et ses juges.
CARTIER (sous la dir. de), Emmanuel, 2013 -
La culture judiciaire et l'office de la Cour de cassation.
BERNABÉ, Boris, 2013 -
Le contrôle de la constitutionnalité de la loi par la Cour de cassation sous la IIe République.
MESTRE, Jean-Louis, 2007 -
Aubry et Rau : leurs œuvres, leurs enseignements.
POUGHON (sous la dir. de), Jean-Michel, 2007 -
Un grande carrière au service de la loi : Dupin aîné (1783-1865). [Thèse].
BRAMI, Franck-Joseph, 2011 -
André Dupin, dit Dupin aîné, juriste et homme politique nivernais.
Colloque Dupin,, 2014 -
Dupin l'aîné : un Nivernais au centre de la Monarchie de Juillet.
RASÉRA, Michel, 2011 -
La justice de la Cour de cassation et du Conseil d'État face au monde moderne du travail (1890-Première Guerre mondiale).
THOLOSAN, Olivier, 2005 -
Le droit de pêche, le droit de pêcher devant la Cour de cassation avant la loi de 1829.
GAZZANIGA, Jean-Louis, 1994 -
La justice et la politique. Histoire d'un magistrat français au début de la démocratie parlementaire.
FEUILHADE de CHAUVIN, Tanneguy de, 1997 -
Le rôle de la Cour de cassation dans l'élaboration du droit colonial.
FABRE, Martine, 2005 -
La Grand'chambre de la Cour de cassation et son décor.
CROSNIER-LECONTE, Marie-Laure, 1992 -
Actes de la journée d'études sur la justice en Haute-Auvergne. (8 octobre 2005, Archives départementales du Cantal).
Ouvrage collectif,, 2008 -
Dupin aîné (1783-1865), procureur général près la Cour de casstion et jurisconsulte.
BRAMI, Franck-Joseph, 2013 -
La plainte en suppression d'état : du Parlement de Paris à la Cour de cassation. L'affaire Sirey (1789-an XIII).
DAUVERGNE, Chantal, 1997 -
Documents de jurisprudence sur la Lorraine : l'ancienne Lorrain en Cour de cassation au XIXe siècle.
ELIE, H., 1968