Tribunaux de district
Collection
Contenus
-
Le statut juridique de la famille d'après la jurisprudence du tribunal de district de Nancy (de 1790 à l'an III). [Meurthe-et-Moselle].
MATHIEU, Geneviève, 1953 -
La justice à portée de cheval : les tribunaux de district sous la Révolution française.
DRUGEON, Laurent, 1999 -
La Justice, la Nation, Versailles sous la Révolution 1789-1792 (La mise en place des tribunaux de district en Seine-et-Oise).
ATTUEL, Jean-Claude, 1988 -
Justice et religion. Regards croisés : histoire et droit.
WENZEL (sous la dir. de), Éric, 2010 -
Les ecclésiastiques devant le tribunal de district de Dijon [Côte-d'Or] sous la période révolutionnaire : l'application du gallicanisme.
GIROLLET, Anne, 2010 -
La séparation des autorités administratives et judiciaires dans la jurisprudence du tribunal de district de Rennes [Ille-et-Vilaine] (1790-1795).
GUYOMAR, G., 1958 -
Recherches sur la procédure civile appliquée à l'époque révolutionnaire par le tribunal de district de Toulouse [Haute-Garonne].
LEGOUX, R., 1933 -
La justice civile dans le district de Montpellier en 1790-1791. [Hérault]. [Thèse].
GRIVEL, Albert, 1928